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Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 26102021
Document publié le Vendredi 22 octobre 2021 par la commune de Fontaines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 26102021)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Commune de FONTAINES Le 22 octobre 2021
Conseil municipal
Du 26 octobre 2021
à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
Administration générale
1)Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 1er septembre 2021 2) Désignation du secrétaire de séance
3) Délégations au Maire en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 4) Projet éducatif du centre de loisirs périscolaire et du restaurant scolaire
5) Convention entre l’Association Pour que l’Esprit Vive et la Commune de Fontaines pour l’organisation d’une représentation musicale « Hors saison musicale »
6) Convention entre la Commune de Fontaines et ENEDIS pour l’analyse d’impact d’un projet d’urbanisation sur le réseau public de distribution d’électricité
Commande publique
7) Avenant n° 2 à la maîtrise d’oeuvre avec la société Epur’Archi pour la tranche 3 des travaux de restauration de l’église St Just
Finances
8) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Fontaines patrimoines 9) Travaux pour la lutte contre le ruissellement - Tranche 2
Demandes de subvention auprès du Conseil Départemental et du Grand Chalon 10) Convention de financement appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires entre la Région académique de Bourgogne-Franche-Comté et la Commune de Fontaines 11) Décision Modificative N°2 Budget principal section fonctionnement
12) Décision Modificative N°1 Budget annexe Logements de la Vigne de la Framboisière
Divers
13) Informations diverses