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Ordre du Jour - odj cm
Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune de Fontaines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Commune de FONTAINES Le 24 mai 2023
Conseil municipal
Du 1° juin 2023
à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
Administration générale
1) Désignation du secrétaire de séance
2)Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 avril 2023
3) Délégations au Maire en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 4) Relations contractuelles entre la Commune et les associations fontenoises pour la mise à disposition de
locaux
5) Convention de partenariat entre la Commune de Fontaines et l’association Fontaines Patrimoines pour l’organisation de l’ exposition « les trésors de l’église Saint Just » à l’église Saint Just 6) Partenariat entre la Commune de Fontaines, l'EPLEFPA et l’ALESA de Fontaines dans le cadre du programme des animations culturelles du projet « Bruits qui courent » 7) Convention de partenariat entre les Communes de Fontaines et Rully pour la mise à disposition de matériel municipal
8) Convention de mise à disposition de matériels et de personnels avec le SDIS de Saône et Loire dans le cadre de l’organisation du spectacle pyrotechnique du 13 juillet 2023
Commande publique # x
9) Lancement de la consultation auprès des entreprises pour le marché public de travaux pour la rénovation de l’école maternelle (fiche remise en séance)
Finances
10) Redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages de distribution de gaz naturel - GRDF 11) Indemnisation d’un locataire du complexe Saint Hilaire suite à un préjudice
Divers
12) Plan communal de développement durable de la Commune de Fontaines 13) Jury d’assises- Constitution du jury pour l'année 2024
14) Informations diverses