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Déliberation - Liste des délibérations du 29 janvier 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chuzelles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 29 janvier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
AU
COURS
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
JANVIER
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-neuf
janvier,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
CHUZELLES,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
publique
ordinaire,
en
mairie,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Nicolas
HYVERNAT,
Maire.
Nombre
de conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 24 janvier
2024
La
séance
est
ouverte
à
19h04
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PRÉSENTS
EXCUSÉ(S)
(POUVOIR
À)
ABSENT(S)
Nicolas
HYVERNAT
Michel
DELORME
Aurélien
MÉMERY
Isabelle
MAURIN
Alain
BINEAU
| >|») ><
Annie
GODET
A
donné
pouvoir
à I. MAURIN
jusqu'à
son
arrivée
à 19H09
Didier
MEZY
Ariane
GRES
|
David
VANESSE
À
donné
pouvoir
à N.
HYVERNAT
François
CHAMBAZ
A
donné
pouvoir
à A.
MÉMERY
Sandrine
BÉNAMAR
X
(arrivée
à
19H14)
Tamara
MAZZANTI
X
Sandra
VANEL
À
donné
pouvoir
à J.
SOULIER
Julia
SOULIER
Xavier
POURCHER
|
Mickaël
DRURE
Pierre
COMBE
Christiane
FALCON
Daniel
BRUNET
Slxixlx
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Pierre COMBE
Liste
des
délibérations
séance
du
29 janvier
2024
Page
1/2 DÉLIBÉRATION
N°01
: LOTISSEMENT
LES
TERRASSES
DE
CAUCILLA
-—
PROJET
D’ACQUISITION
DE
VOIRIES
PAR
LA
COMMUNE
ET
DE
CLASSEMENT
DANS
LE
DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL
Rapporteur
: Aurélien
MÉMERY
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°02 : RENFORCEMENT
ÉLECTRIQUE
DU
POSTE
SAINT-MAXIME
PAR
TE38
-
PARTICIPATION
FINANCIÈRE
DE
LA
COMMUNE
Rapporteur
: Michel
DELORME
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°
03
:
PROTECTION
SOCIALE
COMPLÉMENTAIRE
—
RISQUE
PRÉVOYANCE
-
MANDAT
DONNÉ
AU
CDG38
POUR
LE
LANCEMENT
D’UNE
CONSULTATION Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°
04
:
PROJET
DE
RESTRUCTURATION
DES
ÉQUIPEMENTS
SCOLAIRES,
PÉRISCOLAIRES
ET
DES
ESPACES
PUBLICS
-
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DU
COMITÉ
DE
PILOTAGE
ET
MISE
EN
PLACE
DE
COMITÉS
TECHNIQUES. Rapporteur
:Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
La
séance
est
levée
à
19H31
Le
Maire
Nicolas
HEK
Affichée
le:
41
.o1.224
Publiée
le:
24.
o1.
2o2u
Liste
des
délibérations
séance
du
29
janvier
2024
Page
2/2