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Déliberation - Deliberation n°0 Compte rendu des decisions du Maire du 2711 au 15122025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Boujan-sur-Libron.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°0 Compte rendu des decisions du Maire du 2711 au 15122025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 17/12/2025
Reçu en préfecture le 17/12/2025
2025 — 0/5.2.3 Publié 1e SO ID : 034-213400377-20251215-DELIB202501512-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
SEANCE DU 15 DECEMBRE 2025 Nombre de L'an deux mille vingt-cinq et le quinze décembre à dix-huit heures trente, le conseil
a .,3 Municipal de la commune de Boujan sur Libron, régulièrement convoqué, s'est réuni
Présents : 16 en son lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire en session
Ordinaire. _. Date de convocation du conseil municipal : 9 décembre 2025
Etaient présents : Gérard ABELLA, Jean-Emmanuel LONG, Bernadette TAURINES
FARO, René ARGELIES, Edith JOFFRE, Jean-François JACQUET, Sylvie ALBERT,
Pierrette CASSAN, Christiane ENJALBY, Philippe ENJERLIC, Arnaud JAMME
SERRES, Sandrine GIL, Olivier LACROIX, Stéphane DUIVON, Mélanie LEGRAND,
Dominique VIEREN
Absents représentés : Sylviane GOMEZ LORIZ (Jean-François JACQUET),
Geneviève PLARD (René ARGELIES), Sylvie FERREIRA (Gérard ABELLA),
Alexandre MORLA (Philippe ENJERLIC)
Absents : Frédéric BONHUIL SABOT, Alexandre DUMOULIN, Julie SIMAEYS
Secrétaire de séance : Jean-Emmanuel LONG
DELIBERATION N°0
OBJET : COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Conformément aux dispositions de l'article L 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est rendu compte au conseil municipal des décisions prises par monsieur le Maire, en application de la délégation de principe accordée par la délibération n°2024-7 du 25 mai 2020 pour la période du 27 novembre au 15 décembre 2025 et reprises dans le tableau
joint en annexe.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES en avoir délibéré,
PREND ACTE des décisions du Maire pour la période du 27 novembre au 15 décembre 2025
reprises dans le tableau joint en annexe.
Fait et délibéré à Boujan-sur-Libron, les jours, mois et an susdits.
Le Maire
Le Maire,
CERTIFIE sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
INFORME qu'en vertu du décret n° 83-1025 du 29/11/83 concernant les relations entre l'administration et les usagers (art, 9 du J0 du 03/12/83) modifiant le décret 65-25 du 11/01/65 relatif aux délais de recours contentieux en matière administrative (art. 1-A16), la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Admjaistratif dans un délai de deux mois à compter de la présente publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'apphese
« Télérecours citoyens » accessible par le site Internet de
Transmis au représentant de l'Etat le : C{AL )
Affché et publié le : / /} À 2 j L : Hô] AUDE F5 D»
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informatique
ecours.fr
Le Maire
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