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Document publié le Lundi 11 août 2025 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 08 01 odj cm 11082025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Mairie de Rosans- 2 Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 e-mail : mairie@rosans.fr Site Internet www.rosans.fr
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A l’attention des membres du conseil municipal
Mesdames et Messieurs les élus :
Vincent BERTOLDO
Annick BESSIERE
Nadège CETTOUR
Céline HUGUES
Pierre MICHEL
Boris MONNIER
Didier PACAUD
Nicolas ROSIN
Jean-François ROUSSOT
Rosans, le 01/08/2025
Objet : Convocation au conseil municipal ordinaire
Madame, Monsieur,
J’ai donc le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion du conseil municipal le :
Lundi 11 août 2025, à 17H00, salle du conseil - rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
2. Signature des procès-verbaux - Approbation du procès-verbal du 21 juillet 2025
3. Actes signés par le Maire dans le cadre de ses délégations
4. Point d’information sur l’avant-projet détaillé des travaux de rénovation du centre-bourg
5. Création d’un emploi permanent d’ATSEM à temps non complet
6. Convention d’adhésion à la centrale d’achat du SICTIAM
7. Etat d’assiette des coupes d’affouage - 2026
8. Convention avec IT 05 – réalisation du projet de Rapport sur le Prix et la Qualité du Service d’eau potable et d’assainissement (RPQS)
9. Questions diverses
Je compte sur votre présence mais si vous ne pouvez y assister, merci de donner votre pouvoir
(exemplaire joint). Dans l’attente, recevez mes plus sincères salutations.
Lionel TARDY,
Maire de ROSANS