Ordre du Jour - 2025 03 31 odj cm 07042025 vf

Documents similaires

Ordre du Jour - 2023 03 20 odj cm 27032023 vf

Ordre du Jour - 2024 06 17 odj cm 24062024 vf

Ordre du Jour - 2026 06 22 odj cm 29062026 vf

Compte-Rendu - 2025 04 11 compte rendu cm 07042025

Ordre du Jour - 2026 03 02 odj cm 09032026

Compte-Rendu - 2023 08 03 compte rendu cm 31072023 vf

Ordre du Jour - 2025 01 20 odj cm 27012025

Ordre du Jour - 2025 11 13 odj cm 17112025

Ordre du Jour - 2025 08 04 odj cm 11082025

Ordre du Jour - 2025 08 01 odj cm 11082025

Ordre du Jour - 2025 03 31 odj cm 07042025 vf Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Rosans. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 03 31 odj cm 07042025 vf)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques, Mairie de Rosans- 2 Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS  Tél. : 04-92-66-60-14   e-mail : mairie@rosans.fr  Site Internet www.rosans.fr

Page 1 sur 2

A l’attention des membres du conseil municipal

Mesdames et Messieurs les élus :

Vincent BERTOLDO

Annick BESSIERE

Nadège CETTOUR

Céline HUGUES

Pierre MICHEL

Boris MONNIER

Didier PACAUD

Nicolas ROSIN

Jean-François ROUSSOT

Rosans, le 31/03/2025

Objet : Convocation au conseil municipal ordinaire

Madame, Monsieur,

J’ai le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion du conseil municipal le :

Lundi 7 avril 2025, à 18H00, salle du conseil - rez-de-chaussée de la mairie

Ordre du jour :

1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance

2. Signature des procès-verbaux - Approbation du procès-verbal du 28 février 2025

3. Actes signés par le Maire dans le cadre de ses délégations

4. Vote du compte financier unique (CFU) 2024 – budget principal

5. Vote du compte financier unique (CFU) 2024 – budget annexe eau et assainissement collectif

6. Affectations des résultats de l’exercice 2024 – budget principal

7. Affectations des résultats de l’exercice 2024 - budget annexe eau et assainissement collectif

8. Vote des taux d’imposition 2025

9. Vote du Budget Primitif 2025 - budget principal

10. Vote du Budget Primitif 2025 - budget annexe Eau et Assainissement collectif

11. Travaux sur le canal d’irrigation « Rue de l’Eglise » - Prise en charge financière – convention entre la commune de Rosans et l’ASA de l’Estang

12. Soutien à la candidature du Parc naturel régional des Baronnies provençales au label Réserve Internationale de Ciel Etoilé

13. Participation au capital social de la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) Maison Sport Santé Buëch Dévoluy

14. Adhésions :

 CAUE des Hautes-Alpes

15. Participation financière au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) pour l’année 2025

16. Préachat de livres à l’Association des Soirées Historiques du Rosanais (SHR)

17. Réfection de la voirie communale 2025 – demande de subvention au Conseil Départemental des Hautes- Alpes

18. Navette du Rosanais – Tarifs 2025 – convention avec les communes partenaires

19. Salle polyvalente de la cure – Règles d’usageMairie de Rosans- 2 Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS  Tél. : 04-92-66-60-14   e-mail : mairie@rosans.fr  Site Internet www.rosans.fr

Page 2 sur 2

20. Sentier d’Art Verclause – Mise à disposition d’une Boule de gré

21. Questions diverses

Je compte sur votre présence mais si vous ne pouvez y assister, merci de donner votre pouvoir (exemplaire joint).

Dans l’attente, recevez mes plus sincères salutations.

Lionel TARDY,

Maire de ROSANS