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Ordre du Jour - 2022 07 01 odj cm08072022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2022 07 01 odj cm08072022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE
DE
OSans
A
l’attention
des
membres
du
conseil
municipal
Mesdames
et
Messieurs
les
élus :
Vincent
BERTOLDO
Annick
BESSIÈERE
Nadège
CETTOUR
Dominique
GUEYTTE
Céline
HUGUES
Pierre
MICHEL
Boris
MONNIER
Didier
PACAUD
Nicolas
ROSIN
Jean-François
ROUSSOT
Rosans,
le
01/07/2022
Objet
: Convocation
au
conseil
municipal
ordinaire
Madame,
Monsieur,
J'ai
le
plaisir
de
vous
inviter
à
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
le:
Vendredi
8 juillet
2022,
à
16h30,
à
la
salle
du
conseil
- rez-de-chaussée
de
la
mairie
Ordre
du
jour
:
1.
Nomination
d’un(e)
secrétaire
de
séance
2.
Signature
des
procès-verbaux
Approbation
du
procès-verbal
du
16
mai
2022
3.
Actes
signés
par
le Maire
dans
le cadre
de
ses
délégations
4.
Budget
Principal
Décision
Modificative
n°1
5.
Budget
de
l'Eau
: effacement
d’une
dette
6.
Rapportsurle
Prix
et
la
Qualité
du
Service
Public
d’Alimentation
en
Eau
Potable,
d'Assainissement
Collectif
ou
d’Assainissement
Non
Collectif
de
l’année
2021
7.
Passage
de
la comptabilité
en
M57
8.
Convention
de
mise
à disposition
de
locaux
par
la commune
—
CCSB
MSAP
- renouvellement
9.
SDIS
05
- Convention
de
prestation
de
service
vérifications
techniques
des
points
d'eau
incendie
10.
Convention
financière
SYME05
—
programmes
travaux
2022
11.
Diagnostic
foncier
sur
le
quartier
du
Suquet
-
convention
avec
ITO5
12.
Journée
de
solidarité
(lundi
de
pentecôte)
13.
Opération
ZRR
comptage
: modalités
de
mise
en
œuvre
2022
14.
Gestion
du
stationnement
sur
l'aire
du
fer cheval
15.
Circulation
rue
Pinet
16.
Organisation
des
manifestations
estivales
17.
Questions
diverses Mairie
de Rosans
Place
Raymond
Hugues
05150
ROSANS
e Tél.
: 04-02-66-60-14
e
e
e-mail
: mairie@rosansfr
+
Site Internet
www.rosans.fr Je
compte
sur
votre
présence
mais
si vous
ne
pouvez
y assister,
merci
de
donner
votre
pouvoir
(exemplaire
joint)
à
un
des
conseillers.
Dans
l'attente,
recevez
mes
plus
sincères
salutations.
Lionel
TARDY,
Maire
de
ROSANS.
Ph
CG
honte
|
Mairie
de Rosans
Place
Raymond
Hugues
05150
ROSANS
e Tél.
: 04-02-66-60-14
e
e
e-mail
: mairie@rosansfr
+
Site
Internet
www.rosans.fr