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Déliberation - liste des deliberations examinees 09 10 2023
Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Cattenières.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees 09 10 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
COMMUNE DE CATTENIERES
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 09 OCTOBRE 2023 à 19h00
Suite à une seconde convocation en raison de l'absence de quorum au conseil municipal
du 02 octobre 2023
Délibération 1 : Création d’un emploi permanent de secrétaire de mairie - Approuvée à la majorité
Délibération 2 : Nouvelle adhésion au SIDEN-SIAN — Comité syndical du 21 septembre 2023 —
Approuvée à l’unanimité
Délibération 3 : Présentation du rapport d'activités 2022 du SIDEC — Approuvée à l’unanimité
Délibération 4 : Aide au BAFA — Rejetée à l’unanimité
Délibération 5 : Opération « Pack Mairie Connectée » - Approuvée à la majorité
Cattenières, le ? 1 OCT. 2023
Le Maire La secrétaire de séance
Daniel FORRIERES Céline MARELLI