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Déliberation - Liste deliberations du 25 09 2023
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Cattenières.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 25 09 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
COMMUNE DE CATTENIERES
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 25 SEPTEMBRE 2023 à 19h00
Délibération 1 : Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l'article L 2122-22
du CGCT -— Le conseil municipal prend acte
Délibération 2 : Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN — Comités syndicaux des 22 septembre 2022,
10 mars 2023 et 21 juin 2023 — Approuvée à l’unanimité
Délibération 3 (question 4 à l’ordre du jour) : Décision modificative n° 3 - Approuvée à l’unanimité
Délibération 4 (question 3 à l’ordre du jour): Subventions aux associations — Approuvée à
l'unanimité
La sacrétaire de séance
Gé IMAREL
à} ...
À
Délibération 5 : Fêtes de Noël — un cadeau aux enfants et le colis des Aiînés - Approuvée à
l’unanimité
Délibération 6 : Décision modificative n° 4 — Approuvée à l'unanimité
Cattenières, le _ è CCI. 2023
Le Maire La secrétaire de séance
Daniel FORRIERES Francine SEDENT