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Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Beauchamp.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 29 juin 2023 1)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Consommateurs,
Liste des délibérations du conseil municipal du 29
juin 2023
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 JUIN 2023
L'an deux mille vingt-trois le vingt-neuf juin à vingt heures et trente minutes, le Conseil municipal de la
Commune de Beauchamp étant assemblé en session ordinaire, à Hôtel de Ville à Beauchamp, après convocation légale, sous la présidence de Madame Françoise NORDMANN, Maire.
Étaient présents les conseillers municipaux suivants :
Mme NORDMANN, M. PLANCHE, M. SEIGNÉ, Mme CERIANI, M. MANAC'H, Mme PIRES, M. BRASSEUR, M. WALTER, M. PERRIN, Mme MAILLARD, M. AFONSO, M. DUHEM, Mme LE BRAS, Mme BARROCA, Mme DUMITRU, M. CHANDELIER, Mme KEPEKLIAN, M. CARREL,
Etaient excusés les conseillers municipaux suivants :
Mme KERGUIDUFF donne pouvoir à Mme MAILLARD, M. HUMBERT donne pouvoir à Mme PIRES, Mme
DIAS donne pouvoir à M. PERRIN, Mme SERVAIS donne pouvoir à Mme DUMITRU, M. REMOND donne
pouvoir à M. DUHEM, M. JENNY donne pouvoir à Mme NORDMANN, Mme LOISEAU donne pouvoir à M. AFONSO, Mme GUZIK donne pouvoir à M. SEIGNÉ, M. BACARI donne pouvoir à M. MANAC'H, Mme
OKPANKU donne pouvoir à M. CARREL,
Etaient absents les conseillers municipaux suivants :
M. BEDON
La séance est ouverte le quorum étant atteint. Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du Code
général des collectivités territoriales, M. Loic DUHEM est désigné secrétaire de séance.
Liste des délibérations présentées en séance :
— Del n°2023-028 - Modification du tableau des emplois permanents et non permanents à temps complet et incomplet - approuvée à l'unanimité ;
— Del n°2023-029 - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent du service conseil en urbanisme du CIG au bénéfice de la commune pour l'instruction du droit des sols - approuvée à
l'unanimité ;
— Del n°2023-030 - Attribution d'une subvention à l'association des agents territoriaux de Beauchamp -
approuvée à l'unanimité ;
— Deln°2023-031 - Désignation des référents déontologues des élus - approuvée à l'unanimité ;
— Del n°2023-032 - Approbation du compte financier unique 2022 - approuvée à l'unanimité ;
— Del n°2023-033A - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2022 de la Commune de Beauchamp - approuvée à l'unanimité ;
— Del n°2023-034A - Approbation de l'avenant modificatif du règlement de mise à disposition d'équipements de vidéoprotection avec la CA Val Parisis - approuvée à l'unanimité ;
— Del n°2023-035 - Signature d'une convention tripartite avec la CA Val Parisis et l'association la goutte d'or pour l'installation d'un rucher dans le bois Barrachin - approuvée à l'unanimité ;
— Del n°2023-036A - Approbation du nouveau Règlement cimetière - approuvée à l'unanimité
— Del n°2023-037 - Actualisation des tarifs du cimetière municipal - approuvée à l'unanimité
— Del n°2023-038 - Actualisation des tarifs de l'école de musique municipale - approuvée à l'unanimité ;
— Del n°2023-039A - Modification du Règlement Intérieur des activités extrascolaires, périscolaires et
restauration - approuvée à l'unanimité ;
— Del n°2023-040 - Actualisation des tarifs du secteur enfance et restauration municipale - approuvée à
l'unanimité
— Del n°2023-041 - Actualisation des tarifs du secteur sports - approuvée à l'unanimité par 25 voix « POUR
» et 3 « CONTRE » ;
— Del n°2023-042 - Création d'un prix en vue de l'organisation de stages sportifs sur 5 jours - approuvée à
l'unanimité ;
Mairie de Beauchamp Tél. 01 30404545 Page 1 sur 2 Place Camille Fouinat www.ville-beauchamp.fr
95250 Beauchamp f$ y Liste des délibérations du conseil municipal du 29
juin 2023
— Deln°2023-043 - Création d'une tarification pour le soutien scolaire adolescents - approuvée à l'unanimité
— Del n°2023-044 - Création d'une tarification pour le repas des adolescents dans le cadre d'une activité à
la journée au sein de l'espace de loisirs adolescents - approuvée à l'unanimité :
— Del n°2023-045 - Signature d'un avenant à la convention Enfance-Jeunesse - approuvée à l'unanimité ;
— Del n°2023-046 - Signature de l'avenant Prestation de service Relais petite enfance (Rpe) Bonus «
territoire Ctg »- approuvée à l'unanimité ;
— Del n°2023-047 - Signature de l'avenant Prestation de service Etablissement d'accueil du jeune enfant
(Eaje) Bonus « territoire Ctg » - approuvée à l'unanimité ;
— Del n°2023-048 - Signature de l'avenant Prestation de service Accueil de loisirs sans hébergement ALSH
extrascolaire - « bonus territoire Ctg » - approuvée à l'unanimité ;
— Del n°2023-049 - Signature de l'avenant Prestation de service « Accueil de loisirs sans hébergement ALSH
périscolaire »- bonus territoire CTG - approuvée à l'unanimité ;
— Del n°2023-050 - Signature d'un avenant Prestation de service ALSH adolescents - « bonus territoire Ctg
» - approuvée à l'unanimité ;
— Del n°2023-051 - Convention de mise à disposition d'un équipement municipal - approuvée à l'unanimité
Le Maire certifie que ce document a été mis en ligne sur le site de la ville et affiché le
2 09
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