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Déliberation - Contenu des deliberations du 29 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations votees lors du Conseil municipal du 29 juin 2023
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Lesneven.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations votees lors du Conseil municipal du 29 juin 2023)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Consommateurs,
2] &
LESNEVEN
Conseil
municipal
Séance
du
29
juin
2023
N°
Objet
Vote
1 |
Modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
Adopté
2 |
Création
d’un
contrat
d'apprentissage
Adopté
3
|Création
d'emplois
non
permanents
pour
accroissement
Adopté
temporaire
d'activité
— complément
des
délibérations
n°7
du
13
décembre
2022
et 10
du
23
février
2023
4 |
Adoption
de
la nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
au
1er
Adopté
janvier
2024
5 |
Répartition
des
subventions
OMS
Adopté
6 |
Acceptation
de
dons
de
l'association
cantine
Adopté
7 |
Subvention
exceptionnelle
—- Compagnie
Gigot
Bitume
Adopté
8 |
Tarifs
Périscolaire
école
Jacques
Prévert
Adopté
9 |
Modification
des
tarifs
d'inscription
de
la médiathèque
Adopté
10
|
Médiathèque
- vente
de
livres
et CD
déclassés
Adopté
11
|
Mise
en
place
du
paiement
chèque
jeunes
Adopté
12
|
Spectacles
ville
de
Lesneven
: tarifs
réduits
membres
adhérents
Adopté
aux
partenaires
13
| Initiation
à la
langue
bretonne
Adopté
14
|
Convention
d'utilisation
terrain
école
de
l’Argoat
Adopté
15
|
Convention
de
financement
avec
la Région
Bretagne
pour
Adopté
l'opération d'aménagement de deux
quais
bus
à Coatidreux.
Place
du
Château
— Plasenn
ar
C'’hastell
- 29260
LESNEVEN
- &
02
98
83
00
03
Courriel/Postel
: mairie.lesneven@wanadoo.fr
— Site/Lec'hienn
: www.lesneven.bzh
16
|
Attribution
du
marché
pour
l'aménagement
d’un
skate-park
Adopté
17
|
Avenant
marché
pour
l'aménagement
rue
de
la libération
Adopté
18
| Opération
Programmée
d'Amélioration
de
l'Habitat
de
Adopté
Renouvellement
Urbain
(OPAH-RU)
sur
le centre-ville
de
Lesneven
Le
Maire,
La
Secrétaire,
C.
BALCON
C.
RUSCIO
Place du Château — Plasenn ar C'’hastell -
29260
LESNEVEN
- &
02
98
83
00
03
Courriel/Postel
: mairie.lesneven@wanadoo.fr
— Site/Lec'hienn
: www.lesneven.bzh