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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 18.12.2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 13.04.2026
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Pontivy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 13.04.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
#@) DONTIVY pond
PONTIVY,
le 6 avril
2026
Nos
Réf.
: P.LH.FG/Conseil
du
13
avril
2026
Cher(e)
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
de
PONTIVY
qui
se
tiendra
en : MAIRIE
DE
PONTIVY,
Salle
du
Conseil,
Le
lundi
13
avril
2026,
à 18 HEURES.
Comptant
sur
votre
présence,
Je vous
prie
de
croire,
Cher(e)
Collègue,
à l'assurance
de
mes
sentiments
les meilleurs.
SOIzICc
PERRAULT
MAIRE
DE
PONTIVY
La
séance
sera
retransmise
sur
la
page
facebook
de
la ville. DONCTIVY
pond
V i l l e d e P o n t i v y
Réunion du conseil municipal du 13 avril 2026
Ordre du jour
CM-2026-003-ODJ
Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 29 mars 2026
Note explicative de synthèse
Affaires diverses
• Délégations du conseil municipal à Madame Le Maire (DEL-2026-034)
• Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux dans le cadre de l’enveloppe indemnitaire globale avant majoration pour une commune chef-lieu d’arrondissement et modulation de ces indemnités en fonction de leur présence au conseil municipal (DEL- 2026-035)
• Fixation des indemnités de fonctions aux élus dans le cadre de l’enveloppe des indemnités de fonctions pouvant être majorée pour une commune chef-lieu d’arrondissement (DEL-2026-036)
• Recrutement d’un collaborateur de Cabinet (DEL-2026-037)
• Constitution des commissions municipales et extra-municipales (DEL-2026-038)
• Commission d’appel d’offres (CAO) et de la Commission de Délégation de Services Publics (CDSP) : Modalités de dépôt des listes en vue de l’élection des membres (DEL- 2026-039)
• Election des membres de la Commission d’appel d’offres (CAO) (DEL-2026-040)
• Election des membres de la Commission de Délégation de Services Publics (CDSP) (DEL-2026-041)
• Composition de la commission de contrôle des listes électorales (DEL-2026-042)
• Fixation du nombre de membres au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (DEL-2026-043)
• Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (DEL-2026-044)
• Désignation des représentants de la ville auprès d’organismes extérieurs (DEL-2026-045) • Achat d'un camion Iveco Eurocargo avec reprise du camion Renault Kerax (DEL-2026- 046)
• Achat d'un tracteur Deutz 5105 GS avec reprise d'un tracteur Deutz 5110 GS (DEL-2026- 047)
• Lutte contre le frelon asiatique Convention pour la destruction de nids (DEL-2026-048)
Questions diverses