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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 22.01.2024
Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune de Pontivy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 22.01.2024)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Institutions publiques,
V i l l e d e P o n t i v y
Réunion du conseil municipal du 22 janvier 2024
Ordre du jour
CM-2024-001-ODJ
Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 4 décembre 2023
Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 18 décembre 2023
Note explicative de synthèse
Commission culture, patrimoine, animations
• Festival Jeune public Gamineries 2024 (DEL-2024-001)
Commission transition écologique, urbanisme, mobilité
• Modification du règlement du programme de ravalement de façades (DEL-2024-002)
• Approbation de l'enquête parcellaire dans le cadre de l'Opération de Restauration Immobilière – Additif (DEL-2024-003)
• Prolongation de l'aide pour étudier la faisabilité architecturale de la création d'accès séparés aux logements (DEL-2024-004)
• Suppression de la zone d’aménagement concerté (Z.A.C.) du Talin (DEL-2024-005)
• Convention CIRCET – Bail de location parcelle BR 37 – Implantation antenne relais (DEL-2024-006)
• Convention de servitudes de réseaux au profit d’ENEDIS sur les parcelles BI 194 et 201 (DEL-2024-007)
Commission finances
• Règlement budgétaire et financier (DEL-2024-008)
• Débat d’orientation budgétaire préalable au vote du budget primitif 2024 (DOB) (DEL- 2024-009) • Pacte financier et fiscal de solidarité (DEL-2024-010)
Commission attractivité économique
• Prestation de services pour la gestion du marché hebdomadaire du lundi (DEL-2024-011)
Affaires diverses
• Statuts de Pontivy Communauté – Modification (DEL-2024-012)
• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2024-013)
Questions diverses V i l l e d e P o n t i v y
Réunion du conseil municipal du 22 janvier 2024
Ordre du jour
CM-2024-001-ODJ
Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 4 décembre 2023
Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 18 décembre 2023
Note explicative de synthèse
Commission culture, patrimoine, animations
• Festival Jeune public Gamineries 2024 (DEL-2024-001)
Commission transition écologique, urbanisme, mobilité
• Modification du règlement du programme de ravalement de façades (DEL-2024-002)
• Approbation de l'enquête parcellaire dans le cadre de l'Opération de Restauration Immobilière – Additif (DEL-2024-003)
• Prolongation de l'aide pour étudier la faisabilité architecturale de la création d'accès séparés aux logements (DEL-2024-004)
• Suppression de la zone d’aménagement concerté (Z.A.C.) du Talin (DEL-2024-005)
• Convention CIRCET – Bail de location parcelle BR 37 – Implantation antenne relais (DEL-2024-006)
• Convention de servitudes de réseaux au profit d’ENEDIS sur les parcelles BI 194 et 201 (DEL-2024-007)
Commission finances
• Règlement budgétaire et financier (DEL-2024-008)
• Débat d’orientation budgétaire préalable au vote du budget primitif 2024 (DOB) (DEL- 2024-009) • Pacte financier et fiscal de solidarité (DEL-2024-010)
Commission attractivité économique
• Prestation de services pour la gestion du marché hebdomadaire du lundi (DEL-2024-011)
Affaires diverses
• Statuts de Pontivy Communauté – Modification (DEL-2024-012)
• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2024-013)
Questions diverses