Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 11 octobre 2021
Compte-Rendu - 10 juillet 2018
Compte-Rendu - 30 novembre 2021
Compte-Rendu - 19 fevrier 2021
Compte-Rendu - 19 avril 2021
Compte-Rendu - 20 octobre 2021
Compte-Rendu - 25 mars 2021
Compte-Rendu - 20 mars 2026
Compte-Rendu - 5 fevrier 2021
Déliberation - bulletin juillet 2017
Compte-Rendu - 5 juillet 2021
Document publié le Lundi 5 juillet 2021 par la commune de Puy-d'Arnac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 5 juillet 2021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Famille,
MAIRIE
DE
PUY
D'ARNAC
19120
PUY
D'ARNAC
TÉL.
05
55
91
50
31 COMPTE
RENDU
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
Lundi
5 juillet
2021
L'an
deux
mil
vingt-et-un,
le
lundi
5
juillet
à
20h30,
les
membres
du
Conseil
Municipal
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
à
la
Mairie
de
PUY
D'ARNAC,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Dominique
PERRIER,
Maire.
Date
de
convocation
au
Conseil
Municipal
:29
juin
2021
Étaient
présents :
M.
Dominique
PERRIER,
M.
Grégory
QUINTANE,
Mme
CLARE-PELOUTIER
Martine,
Mme
Josy
MARTIN,
Mme
Hélène
DRULHES,
M.
Russell
PALMER
Étaient
excusés
:
M.
Loïc
MÉNOIRE,
M.
Mathieu
FREYSSINEL
Pouvoirs :
M.
Jean-Luc
RAQUIN
donne
pouvoir
à
Mme
Martine
CLARE-PELOUTIER
Mme
Véronique
PUPILE
donne
pouvoir
à
Mme
Josy
MARTIN
Mme
Dominique
MARBOT
donne
pouvoir
à
M.
Dominique
PERRIER
Est
nommé
secrétaire
de
séance
: M.
Grégory
QUINTANE
Ouverture
de
la séance
à 20h30.
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
19
avril
2021.
Approbation
de
l’ordre
du
jour.
L'achat
d'un
équipement
cantine
a été
ajouté
à l'ordre
du
jour.
Ce
dernier
a été
adopté
à l'unanimité.
Décisions
du
Maire
-__
Renouvellement
du
contrat
de
maintenance
de
l'éclairage
public
Suite
à
l’appel
d'offre,
l’entreprise
INEO
a
été
retenue
pour
l'exploitation
et
la
maintenance
de
l'éclairage
public
sur
notre
commune
pour
un
montant
de
1783.20€
pour
une
durée
de
36
mois.
-__
Arrêté
de
nomination
du
coordonnateur
pour
le
recensement
2022
Un
nouvel
arrêté
modificatif
a
été
pris
afin
de
changer
le
nom
du
coordonnateur
de
recensement,
suite
au
départ
à
la
retraite
de
Martine
MONTEIL
remplacée
par
Perrine
POULAIN.
-__
Arrêté
de
fin
de
mission
de
régisseur
pour
Martine
MONTEIL
Cet
arrêté
porte
sur
la
fin
de
mission
de
régisseur
de
recettes
pour
Martine
Monteil
suite
à son
départ
à la retraite. e
Achat
d’un
onduleur
et
d’un
point
d’accès
WIFI
pour
le
poste
administratif
Un
besoin
d'équiper
la mairie
d’un
Onduleur
et d’un
point
d'accès
WIFI
est
nécessaire.
Après
étude
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
d'acquérir
ce
matériel
auprès
de
TOUT
POUR
LE
MAC.COM
à
Brive
comme
suit:
Onduleur
et
TP-Link
Point
d'accès
WIFI
150,00€
HT.
Adopté
à l'unanimité.
e
Vente
d’une
cuisinière
La
commune
a reçu
une
offre
d'achat
de
la cuisinière
à gaz
de
la cantine.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
de
vendre
ce
matériel
au
prix
de
400€
et
autorise
Monsieur
Le
Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
vente.
Adopté
à l'unanimité.
e
Travaux
de
mise
en
sécurité
de
l’église
pour
la partie
électrique
Des
artisans
ont
été
sollicités
et après
étude
des
devis,
la
réhabilitation
se
ferait
comme
suit :
-
Électricité
du
bâtiment
Devis
éclairage
intérieur
de
l’église
d'un
montant
HT.
2
793.61
€
Devis
éclairage
extérieur
de
l'église
d’un
montant
HT.
3
290.00
€
Ets
AUTHIER
Jérémie
- 517
Impasse
de
la
Poujade
- 19120
PUY
D'ARNAC
-
Électricité
des
cloches
Devis
d'installation
d'un
coffret
de
sécurité
dans
le clocher
d'un
montant
HT.
de
1 599.00
€
Devis
de
remplacement
liaison
électrique
alimentation
d'un
montant
HIT.
de
1 880.40
€
Agence
Bodet
Campanaire
- 4 rue
du
Parc
Industriel
Euronord
- 31150
BRUGIERES
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré:
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
prendre
toutes
les
dispositions
nécessaires
pour
exécuter
la
présente
délibération.
-
Donne
tout
pouvoir
à Monsieur
le Maire
pour
la réalisation
des
travaux.
Les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget,
ainsi
qu’un
don
affecté
à l'église
et au
cimetière
d’un
montant
de
5
000€.
Une
aide
du
Conseil
Départemental
est
prévue
à
hauteur
de
6
600€,
dans
le
cadre
de
la
contractualisation
départementale
2021-2023.
Adopté
à
l'unanimité. e_
Diagnostic
amiante
préalable
à
la
restructuration
de
la
Salle
Polyvalente
Rappel
du
projet
de
rénovation
de
la
Salle
Polyvalente.
La
commune
doit
réaliser
un
diagnostic
amiante
de
la
salle
polyvalente
avant
travaux.
Après
étude
du
devis
ATERPLO,
le
Conseil
Municipal
décide
de
lui
confier
la
mission
qui
comprend
:
«
Un
rapport
de
repérage
amiante
avant
travaux
-
Une
estimation
du
nombre
de
prélèvements
matériaux
(prélèvements
et
analyse
de
matériau
en
laboratoire)
Dans
le
cas
où
le
nombre
de
prélèvements
devrait
être
supérieur
à l'estimation,
un
nouveau
devis
serait
présenté
comprenant
le nombre
exact
de
prélèvements
effectués.
Montant
des
honoraires
entre
1 225
€
et 2 000
€
HT.
Adopté
à
l'unanimité.
e
Demande
de
subvention
pour
l’achat
d'équipement
cantine
Dans
le
cadre
de
France
Relance,
un
dispositif
de
soutien
spécifique
vise
à
aider
des
petites
communes
à
investir
pour
la
mise
en
place
des
mesures
issues
de
la
loi
n°
2018-938
du
30
octobre
2018,
dite
« loi
EGAlim
»,
dans
leur
service
de
restauration
scolaire.
Monsieur
le
Maire
propose
:
L'achat
de
matériel
de
cantine
scolaire
afin
de
favoriser
les
produits
frais,
locaux
et
biologiques,
ce
qui
permettrait
également
de
faire
des
économies
d'énergie.
Soit
deux
réfrigérateurs
et un
congélateur.
Une
subvention
du
ministère
de
l'Agriculture
et
de
l'Alimentation
peut
être
accordée,
ces
aides
en
faveur
de
certaines
cantines
scolaires
sont
possibles
pour
un
montant
minimal
de
dépenses
éligibles
fixé
à
1500€
HT.
Le
taux
de
subvention
est
fixé
à
100%
du
montant
HT
des
dépenses
éligibles
dans
la
limite
d’un
plafond
déterminé
en
fonction
du
nombre
de
repas
servis
aux
élèves
d'écoles
primaires
pendant
l’année
scolaire
2018/2019.
Le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré
:
-__
Approuve
le projet
tel qu'il
est
défini,
- _
Sollicite
les
aides
de
l'Etat
: ministère
de
l'Agriculture
et
de
l'Alimentation
-
Donne
pouvoir
au
Maire
pour
effectuer
les
démarches
nécessaires,
Adopté
à l'unanimité.
e
Questions
diverses
Réflexion
sur
l’organisation
éventuelle
du
mai
ou
d’une
fête
de
retrouvailles
autour
du
Conseil
Municipal. La
séance
est
levée
à 22h45
mn
Le
Secrétaire
de
Séance
:
Le
Maire
Grégory
QUINTANE
Dominique
PERRIER