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Compte-Rendu - 19 avril 2021
Document publié le Lundi 19 avril 2021 par la commune de Puy-d'Arnac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 19 avril 2021)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Éducation,
MAIRIE
DE
PUY
D'ARNAC
19120
PUY
D'ARNAC
TÉL.
05
55
91 50 31
COMPTE
RENDU
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
Lundi
19
avril
2021
L'an
deux
mil
vingt-et-un,
le
lundi
19
avril
à
20h,
les
membres
du
Conseil
Municipal
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
à
la
Mairie
de
PUY
D'ARNAC,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Dominique
PERRIER,
Maire,
Date
de
convocation
au
Conseil
Municipal
: 13
avril
2021
-__
Étaient
présents :
M.
PERRIER
Dominique,
M.
QUINTANE
Grégory,
Mme
CLARE-PELOUTIER
Martine,
Mme
MARTIN
Josy,
Mme
DRUÜLHES
Hélène,
M.
MENOIRE
Loïc,
M.
RAQUIN
Jean-Luc,
M.
PALMER
Russell,
Mme
PUPILE
Véronique,
M.
FREYSSINEL
Mathieu
-
Excusés:
Mme
Dominique
MARBOT
qui
donne
pouvoir
à M.
PERRIER
Dominique
Est
nommé
secrétaire
de
séance
: Mme
PUPILE
Véronique
Ouverture
de
la séance
à 20h.
-__
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
25 mars
2021.
-_
Approbation
de
l’ordre
du
jour.
1 - Restructuration
de
la salle
polyvalente
DETR
/ Plan
de
relance
Demande
de
subvention
pour
les travaux
de
réhabilitation
de
la Salle
Polyvalente
La
salle
polyvalente
de
Puy
d'Arnac
n’a
pas
été
réhabilitée
depuis
1991,
soit
depuis
30
ans,
sachant
que
cette
réhabilitation
n'a
été que
partielle.
Ce
local
est
une
« passoire
thermique
»
avec
une
grande
partie
des
huisseries
qui
datent
des
années
40
et
qui
ne
ferment
plus
! Il
ne
peut
plus
être
utilisé
en
période
hivernale
du
fait
de
l'incapacité
à le chauffer.
Le
coût
de
la
location
à
des
particuliers
(70.00
€
par
week-end)
ne
couvre
pas
la
dépense
en
chauffage, L’accessibilité
n'a
pas
été
faite
à l'intérieur
du
bâtiment,
ni pour
la scène,
ni pour
les
toilettes,
ni
pour
les portes
d'entrée
; cependant
l'accessibilité
est conforme
en
extérieur.
Nous
souhaitons
courant
2021
et
2022,
rendre
ce
bâtiment
conforme
aux
exigences
thermiques
actuelles,
le mettre
aux
normes,
et le sécuriser
pour
l'ouverture
au
public. D'autre
part,
ce
local
correspond
tout
à
fait
par
sa
petite
taille
aux
besoins
de
la
commune,
à
l'ouverture
au
public
ainsi
qu'à
un
espace
technique
réservé
à l'agent
d'entretien
en
sous-sol.
Le
calendrier
prévisionnel
des
travaux
s'échelonnera
sur
2 années
: 2021
- 2022
Une
étude
très
poussée
(pratiquement
à l’avant-projet
sommaire)
fait
apparaître
que
le
coût
de
cette
rénovation
porte
essentiellement
sur
le besoin
de
rénovation
thermique.
Les
entreprises
seront
consultées
courant
2021.
Début
des
travaux
: septembre
2021
Fin
des
travaux
: décembre
2022
Plan
de
financement
prévisionnel :
DETR
/
Plan
de
relance
80%
sur
tous
les
postes
de
dépenses
à
hauteur
de
169
000
€
HT
maximum Conseil
Départemental :
- 30%
plafonnés
à 200
000
€ HT
- Diagnostic
énergétique
plafonné
à 3 000 €
Solde
: fonds
propres
Coût
des
travaux
:
Diagnostic
énergétique
6.000,00
€ HT.
Maîtrise
Œuvre
13.000.00
E HT.
Restructuration
Salle Polyvalente
version
1 |
150.000.00
€ HT.
TOTAL
HT.
169.000.00
€ FLT.
Le
conseil
municipal :
- approuve
le projet
tel qu'il est défini,
- décide
de
l'exécution
des
travaux,
sollicite
les
aides
de
l'Etat
et
du
Conseil
Départemental - donne
pouvoir
au
Maire
pour
effectuer
les
démarches
nécessaires,
- arrête
le plan
de
financement
suivant
du
projet
estimé
à H.T.
169.000,00
€.
Adopté
à l'unanimité. 2 - Recrutement
d'un
agent
contractuel
À
compter
du
1#
mai
2021
le
poste
d’adjoint
administratif
principal
sera
vacant.
En
effet
Mme
Martine
MONTEIL
prend
la retraite.
L'emploi
d'adjoint
administratif
principal
2ème
classe,
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
€,
à
temps
non
complet,
26
heures
hebdomadaires,
a
vocation
à
être
occupé
par
un
fonctionnaire.
Toutefois,
compte
tenu
des
nécessités
de
service,
cet
emploi
pourra
être
pourvu
par
un
agent
contractuel
pour
une
durée
de
6
mois.
La
durée
totale
des
contrats
ne
pourra
excéder
6
ans.
À
l'issue
de
cette
période
maximale
de
6
ans,
le
contrat
sera
reconduit
pour
une
durée
indéterminée. L'agent
devra
justifier
du
diplôme
d'accès
au
concours
externe.
La
rémunération
de
l'agent
sera
calculée
par
référence
à
l'indice
brut
de
356
- majoré
384
à
l'indice
brut
486
- majoré
420.
Adopté
à l'unanimité.
3 - Frais
de
fonctionnement
de
l'école
de
Nonards
pour
l'année
scolaire
2019/2020
Vu
la
convention,
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
du
décompte
concernant
les
frais
de
fonctionnement
de
l’école
Primaire
de
NONARDS
pour
l’année
scolaire
2019/2020,
ainsi
que
les
modalités
de
participation
des
communes
de
résidence.
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la
Commune
de
Nonards
demande
une
participation
de
885.46
€ pour
les frais
de
fonctionnement
des
enfants
de
Puy
d’Arnac
scolarisés
en
primaire
à Nonards
dans
le cadre
du
R.P.I.
Quatorze
enfants
et demi
de
Puy
d'Arnac
ont
été scolarisés
à Nonards
en 2019/2020.
-
Le
montant
de
la
contribution
pour
l'année
2019/2020
pour
quinze
enfants,
s'établit
à
12 839.17 €, déduction
à faire
de
l'avance
de
50
%
(6 328
€) versée
en
2020,
soit 6 511.17 €.
-__
L'avance
des
frais
de
fonctionnement
2020-2021,
à
hauteur
de
50
%
des
dépenses
dues
au
titre
de
l’année
en
cours,
basée
sur
la dépense
de
l’année
précédente
est de
6 419.58
€.
-
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
accepte
de
régler
le
montant
de
cette
participation
annuelle
qui
s'élève
au
total
à 12 930,75
€ pour
la Commune
de
Puy
d'Arnac.
-__
I précise
que
les crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget
2021.
Adopté
à l'unanimité. 4
- Questions
diverses
-
Organisation
du
8
mai,
il
est
prévu
d'acheter
des
fleurs
et
de
limiter
le
nombre
de
1
participants
selon
la
règlementation
en
vigueur.
-_
Cadeaux
retraités :
ils
pourraient
être
remis
sur
le
site
de
la
Cafoulière,
un
samedi
en
mai
ou
juin
-_
La
DGFIP
à souscrit
un
marché
avec
la
Banque
Postale
pour
le
dépôt
en
espèces.
-_
L'équipement
de
l'agent
d'entretien
est à renouveler
-_
Label
territoire
bio
engagé:
on
ne
peut
plus
y
prétendre,
il n’y
a
pas
assez
de
surface
agricole
utile
-_
L'indemnité
de
170€/an
pour
le gardiennage
et le nettoyage
de
l'église
est à poursuivre
-_
Travaux
voirie
rurale
: courant
mai
La
séance
est
levée
à
22h45
mn
Le
Secrétaire
de
Séance
Le
Maire
Véronique
PUPILE
Dominique
PERRIER
"y