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Procès Verbal - 2024 001
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Pouget.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 001)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 06/02/2024
Reçu en préfecture le 06/02/2024
Publié le S L C
ID : 034-213402100-20240130-2024 001-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de l'Hérault
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE LE POUGET
N°2024 - 001
Objet :
Approbation du PV du CM du 21 décembre 2023
Date de la convocation : 23//01/2024
Nombre de conseillers en exercice : 18
Nombre de présents : 10
Nombre de votants : 16
Votes L’an deux mille vingt-quatre et le trente janvier à dix-huit heures quinze, le Pour 16 | Conseil Municipal de la commune de Le Pouget, dûment convoqué, S’est réuni, au Contre 0 | nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil, sous la présidence de Monsieur
Abstention O0 | Thibaut BARRAL, Maire.
Etaïent présents : BARRAL Thibaut, BONNET Cendrine, BOURBOUJAS Françoise, CUTANDA Josette, DESCAMPS Danièle, LAFON Alain, MANDON Éric, PARRA Christophe, RENOUARD
Nathalie, ORTUNO Thierry,
Etaient absents excusés : ALVERGNE Brice (donne pouvoir à BOURBOUJAS Françoise), BONIOL Karine (donne pouvoir à RENOUARD Nathalie), CORIA Mathieu (donne pouvoir à MANDON Éric), MARY Julien (donne pouvoir à BONNET Cendrine), OULLIE Laurent (donne pouvoir à CUTANDA Josette), CLAVEL Inès (donne pouvoir à ORTUNO Thierry)
Absents : VALERO Fanny, REKKAB Claude,
Monsieur le Maire présente le procès-verbal du Conseil Municipal du 21 décembre2023 et demande s’il y a des remarques.
Après en avoir délibéré, à la majorité des suffrages exprimés,
LE CONSEIL MUNICIPAL
VALIDE le procès-verbal.
Le Maire certifie sous sa responsabilité le Fait et délibéré, le 30 janvier 2024
caractère exécutoire de cet acte, informe que
la présente délibération peut faire l’objet d'un
recours pour excès de pourvoir, devant le
tribunal administratif dans un délai de deux
mois, à compter de sa publication.