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Déliberation - Tableau DES Decisions cm 02 AVRIL 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Drennec.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau DES Decisions cm 02 AVRIL 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
02/04/2026 036-2026 Composition du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale
02/04/2026 037-2026 Indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers délégués.
Unanimité des membres présents ou/et représentés
Unanimité des membres présents ou/et représentés
02/04/2026 034-2026 Délégation aux organismes extérieurs. Unanimité des membres présents ou/et représentés
02/04/2026 035-2026 Désignation du référent déontologue. Unanimité des membres présents ou/et représentés
Commission de contrôle des listes électorales.
Approbation du P.V. de la dernière réunion. Unanimité des membres présents ou/et représentés
02/04/2026 029-2027 Délégation du conseil municipal au Maire.
Composition de la Commission Locale des Impôts Directs (CCID).
02/04/2026 031-2026 Composition de la Commission d'Appel d'Offres.
02/04/2026
N° DE LA
DÉLIBÉRATION OBJET
Unanimité des membres présents ou/et représentés
Diffusion sur le site de la commune le 3 avril 2026
Unanimité des membres présents ou/et représentés
Affichage en mairie le 3 avril 2026
02/04/2026 033-2026
Formation des élus.
Unanimité des membres présents ou/et représentés
Unanimité des membres présents ou/et représentés
Unanimité des membres présents ou/et représentés
02/04/2026 038-2026
032-2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LE DRENNEC
SÉANCE DU JEUDI 2 AVRIL 2026
Pour information affaires diverses :
Unanimité des membres présents ou/et représentés
02/04/2026 030-2026 Composition des différentes commissions communales.
VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL DATE D'EXAMEN
Unanimité des membres présents ou/et représentés 02/04/2026 028-2026 Nomination de trois conseillers délégués.
02/04/2026 027-2026
MAIRIE
DE
LE DRENNEC
29860
Tél : 02.98.40.40.01
mairie.le-drennec@orange.fr