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Déliberation - Tableau DES Decisions cm 27 fevr 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Drennec.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau DES Decisions cm 27 fevr 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Changement climatique,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LE DRENNEC
SÉANCE DU VENDREDI 27 FEVRIER 2026
Pour information affaires diverses :
Unanimité des membres présents ou/et représentés
27/02/2026 014-2026 BP 2026 - mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL DATE D'EXAMEN
Unanimité des membres présents ou/et représentés 27/02/2026 012-2026 Les subventions.
27/02/2026 011-2026
N° DE LA
DÉLIBÉRATION OBJET
Unanimité des membres présents ou/et représentés
Diffusion sur le site de la commune le 6 mars 2026
Unanimité des membres présents ou/et représentés
Affichage en mairie le 6 mars 2026
27/02/2026 016-2026
SDEF - Motion de soutien - application de la convention cadre locale pour l'enfouissement coordonné des réseaux aériens de
communications électroniques de Orange et des réseaux aériens de distribution d'électricité.
Unanimité des membres présents ou/et représentés
Unanimité des membres présents ou/et représentés
Unanimité des membres présents ou/et représentés
27/02/2026 019-2026
015B-2026
CCPA - Convention approbation de fonds de concours transition énergétique et bas carbone pour la maison de l'enfance.
Approbation du P.V. de la dernière réunion. Unanimité des membres présents ou/et représentés
27/02/2026 013-2026 Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2026.
Le budget primitif 2026
27/02/2026 015A-2026 Les affectations définitives
27/02/2026
27/02/2026 017-2026 SDEF - Convention financière pour l'opération de rénovation de l'éclairage public - rue Louis Abhervé et rue de Landouzen Unanimité des membres présents ou/et représentés
27/02/2026 018-2026 SDEF - Motion de soutien pour réaffirmer la nécessité de maintenir l'organisation des services publics de réseaux à l'échelon territorial le plus pertinent en termes d'efficacité, de proximité et de solidarité. Unanimité des membres présents ou/et représentés
MAIRIE
DE
LE DRENNEC
29860
Tél : 02.98.40.40.01
mairie.le-drennec@orange.fr