Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - TABLEAU DES DECISIONS CM 12 MARS 2024
Procès Verbal - PV CM DU 28 MARS 2023
Déliberation - TABLEAU DES DECISIONS CM 9 OCT 2025
Déliberation - TABLEAU DES DECISIONS CM 1er AVRIL 2025
Déliberation - TABLEAU DES DECISIONS CM 05 DEC 2023
Déliberation - TABLEAU DES DECISIONS CM 29 JUIN 2023
Déliberation - TABLEAU DES DECISIONS CM 19 SEPT 2024
Déliberation - TABLEAU DES DECISIONS CM 27 fevr 2026
Déliberation - TABLEAU DES DECISIONS CM 02 AVRIL 2026
Déliberation - TABLEAU DES DECISIONS CM 03 OCT 2023
Déliberation - Tableau DES Decisions cm 28 MARS 2023
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Drennec.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau DES Decisions cm 28 MARS 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Logement,
Prochain conseil municipal le 29 juin 2023.
28/03/2023 022-2023 Fixation des taux de fiscalité directe locale 2023 Unanimité des membres présents ou représentés
28/03/2023 023-2023 Le Budget Primitif 2023 : Commune Unanimité des membres présents ou représentés
N° DE LA
DELIBERATION OBJET VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL DATE D'EXAMEN
Unanimité des membres présents ou représentés 28/03/2023 021-2023 Les subventions 2023
28/03/2023 020-2023 Approbation du PV de la dernière réunion Unanimité des membres présents ou représentés
Unanimité des membres présents ou représentés
Unanimité des membres présents ou représentés
28/03/2023 025-2023 Travaux - Eclairage Public - rénovation lanternes boules (27 point programme 2023 Unanimité des membres présents ou représentés
28/03/2023 024-2023 Passage à la nomenclature M57 : mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
Diffusion sur le site de la commune du 03/04/2023
28/03/2023 028-2023 Produit des amendes de police 2023 - demande de subvention - aménagement rue de Kerfeunteun Unanimité des membres présents ou représentés
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LE DRENNEC
SEANCE DU 28 MARS 2023
Pour information affaires diverses :
Affichage en mairie le 03/04/2023
28/03/2023 029-2023 CAF - Demande de subvention pour les travaux d'aménagement du jardin de la Maison de l'Enfance Unanimité des membres présents ou représentés
28/03/2023 026-2023 Mise en place d'une part supplémentaire "IFSE régie" dans le cadre du RIFSEEP Unanimité des membres présents ou représentés
28/03/2023 027-2023 Aménagement paysager et urbain autour du City Park et Maison de l'Enfance : demande de subvention sur le dispositif Pacte Finistère 2030 - aide aux projets communaux réalisés en 2023.
MAIRIE
DE
LE DRENNEC
29860
Tél : 02.98.40.40.01
mairie.le-drennec@orange.fr