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Déliberation - Tableau DES Decisions cm 11 JUIN 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Drennec.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau DES Decisions cm 11 JUIN 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Consommateurs,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LE DRENNEC
SÉANCE DU JEUDI 11 JUIN 2026
Pour information affaires diverses :
Unanimité des membres présents ou/et représentés
11/06/2026 044-2026 Adhésion à la convention de participation de santé proposée par le Centre de Gestion du Finistère
VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL DATE D'EXAMEN
Unanimité des membres présents ou/et représentés 11/06/2026 042-2026 Souscription du forfait annuel à la SACEM et mandatement
11/06/2026 041-2026
N° DE LA
DÉLIBÉRATION OBJET
Unanimité des membres présents ou/et représentés
Diffusion sur le site de la commune le 12 juin 2026
Ajourné
Affichage en mairie le 12 juin 2026
11/06/2026 046-2026
Aveznant n°2 à la Convention Territoriale Globale : prolongation d'un an de 2022-2026 à 2022-2027
Unanimité des membres présents ou/et représentés
Unanimité des membres présents ou/et représentés
Unanimité des membres présents ou/et représentés
11/06/2026 051-2026
045-2026
Désignation d'un délégué titulaire et suppléant à la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
Approbation des PV des réunions du 27 février 2026, du 2 avril 2026 et du 5 juin 2026 Unanimité des membres présents ou/et représentés
11/06/2026 043-2026 Tarifs cantine-garderie rentrée scolaire 2026-2027
Désignation d'un représentant à Finistère Ingénierie Assistance
11/06/2026 / Demande de subvention "Plan départemental arbres"
11/06/2026
11/06/2026 047-2026 Taxe aménagement : modification du taux 11 Pour - 3 Contre et 8 Abstentions
11/06/2026 048-2026 Bail du salon de coiffure "Le salon de Flo" Unanimité des membres présents ou/et représentés
11/06/2026 049-2026 Convention tripartite avec l'association "La Patte sur le Cœur" et "la clinique Umani" pour la stérilisation des chats errants
11/06/2026 050-2026 Convention de groupement de commandes permanent pour optimiser les achats
Unanimité des membres présents ou/et représentés
Unanimité des membres présents ou/et représentés
MAIRIE
DE
LE DRENNEC
29860
Tél : 02.98.40.40.01
mairie.le-drennec@orange.fr