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Procès Verbal - 20231003 PV conseil municipal 06 novembre 2023
Déliberation - Releve de decisions du CM du 08 Juillet 2024
Déliberation - Releve des decisions du Conseil Municipal du 06 novembre 2023
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Côteaux du Blanzacais.
Lien du pdf (Déliberation - Releve des decisions du Conseil Municipal du 06 novembre 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
Liste des délibérations du conseil municipal en date du 06/11/2023
En vertu de l’article L 2121-25 du CGCT -
20230901 - Objet : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 05 septembre 2023
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — J-P SALLEE
J EGRETEAU Pour : 14 B MAUGET Contre : 0 J SENSETIER Abstention : 0 S LHOMME
M BELLY pouvoir à] EGRETEAU
P BOUFFARD
J BRANGIER
S DOGNETON pouvoir à P BOUFFARD
I AGARD
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
J GUERN pouvoir à T BARAN
T BARAN
La délibération 20230901
est adoptée à Punanimité
20230902 Présentation du rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire, en vertu de Particle L 2122-22 du CGCT et d’une délégation particulière
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — J-P SALLEE
J EGRETEAU Pour : 14
B MAUGET Contre : 0 J SENSETIER Abstention : 0 S LHOMME
M BELLY pouvoir à J] EGRETEAU
P BOUFFARD
J BRANGIER
S DOGNETON pouvoir à P BOUFFARD
I AGARD
E VINSONNAUD
J-M RIVIERE
J GUERN pouvoir à T BARAN
T BARAN
La délibération 20230902
est adoptée à l’unanimité
20230903- Objet : Individualisation subvention MFR TRIAC LAUTRAIT
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — J-P SALLEE
J EGRETEAU Pour : 14 B MAUGET Contre : 0 J SENSETIER Abstention : 0 S LHOMME M BELLY pouvoir à] EGRETEAU
P BOUFFARD
J BRANGIER
S DOGNETON pouvoir à P BOUFFARD
I AGARD
E VINSONNAUD
J-M RIVIERE
J GUERN pouvoir à T BARAN
T BARAN
La délibération 20230903
est adoptée à l’unanimité
20230904- Objet : Programme voirie 2024- Demande de subvention au FDAC
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — J-P SALLEE
J EGRETEAU Pour : 14 B MAUGET Contre : 0 J SENSETIER Abstention : 0 S LHOMME
M BELLY pouvoir à ] EGRETEAU
P BOUFFARD
J BRANGIER
S DOGNETON pouvoir à P BOUFFARD
I AGARD
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
J GUERN pouvoir à T BARAN
T BARAN
La délibération 20230904
est adoptée à Punanimité
20230905- Objet : Fixation des tarifs de redevance assainissement collectif au 01/01/2024
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — J-P SALLEE
J EGRETEAU Pour : 14 B MAUGET Contre : 0 J SENSETIER Abstention : 0 S LHOMME
M BELLY pouvoir à J] EGRETEAU
P BOUFFARD
J BRANGIER
S DOGNETON pouvoir à P BOUFFARD
I AGARD
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
J GUERN pouvoir à T BARAN
T BARAN
La délibération 20230905
est adoptée à l’unanimité
20230906- Objet : Demandes de subvention concernant le changement du système de chauffage du bâtiment de la poste (bureau de poste et logement).
Pour Contre Abstention
J-P SALLEE JEGRETEAU
B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY pouvoir à] EGRETEAU
P BOUFFARD
J BRANGIER
S DOGNETON pouvoir à P BOUFFARD
I AGARD
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
J GUERN pouvoir à T BARAN
T BARAN
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 20230906
est adoptée à l'unanimité
20230907- Objet : Recherche d’un médecin généraliste — choix d’un cabinet de recrutement
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — J-P SALLEE
J EGRETEAU Pour : 14 B MAUGET Contre : 0 J SENSETIER Abstention : 0 S LHOMME
M BELLY pouvoir à] EGRETEAU
P BOUFFARD
J BRANGIER
S DOGNETON pouvoir à P BOUFFARD
I AGARD
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
J GUERN pouvoir à T BARAN
T BARAN
La délibération 20230907
est adoptée à l'unanimité
20230908- Objet: Recensement 2024: Création poste agents recenseuts et rémunération
agents recenseurs et coordonnateurs
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — J-P SALLEE
EGRETEAU GUERN pouvoir à T BARAN Pour : 12 P B MAUGET T BARAN Contre : 2 J SENSETIER Abstention : 0 S LHOMME
M BELLY pouvoir à J EGRETEAU
P BOUFFARD
J BRANGIER
S DOGNETON pouvoir à P
BOUFFARD
I AGARD
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
La délibération 20230908
est adoptée à la majorité 20230909- Objet : Motion de soutien à la proposition de loi — Protection des élus municipaux
Pour Contre Abstention - Approuvée/Rejetée — J-P SALLEE
J EGRETEAU Pour : 14 B MAUGET Contre : 0 J SENSETIER Abstention : 0 S LHOMME
M BELLY pouvoir à ] EGRETEAU
P BOUFFARD
J BRANGIER
S DOGNETON pouvoir à P BOUFFARD
I AGARD
E VINSONNAUD
J-M RIVIERE
J GUERN pouvoir à T BARAN
T BARAN
La délibération 20230909
est adoptée à l’unanimité
Le Maire
Signature du Présidente de Séance
M SALLEE Jean-Philippe
Signature Secrétaire de Séance
Adjointe au Maire
Mme EGRETEAU
Certifié affiché le 07/11/2023
Monsieur SALLEE Jean-Philippe Maire, pour servir et faire valoir ce que de droit. Signature :