Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Releve des decisions du Conseil Municipal du 04 ma
Déliberation - Releve des decisions du Conseil Municipal du 05 ju
Déliberation - Releve de decisions du Conseil Municipal du 09 jan
Déliberation - Releve des decisions du Conseil Municipal du 28 ju
Déliberation - Releve des decisions du Conseil Municipal du 06 no
Déliberation - Releve des decisions du Conseil Municipal du 30 ma
Déliberation - Releve de decisions Conseil Municipal du 20 fevrie
Déliberation - Releve des decisions du Conseil Municipal du 17 fe
Déliberation - Releve des decisions du Conseil Municipal du 17 ju
Procès Verbal - 20230501 PV conseil municipal 04 mai 2023
Déliberation - Releve des decisions du Conseil Municipal du 04 mai 2023 1
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Côteaux du Blanzacais.
Lien du pdf (Déliberation - Releve des decisions du Conseil Municipal du 04 mai 2023 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations du conseil municipal en date du 04/05/2023
En vertu de article L 2121-25 du CGCT -
20230401 - Objet : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 mars 2023
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — J-P SALLEE
J EGRETEAU T BARAN Pour : 15
B MAUGET J GUERN pouvoir à T BARAN | Contre : 0
J SENSETIER Abstention : 2
S LHOMME
M BELLY pouvoir à BMAUGET
P BOUFFARD La délibération 20240401
J BRANGIER est adoptée à la majorité
S DOGNETON pouvoir à P BOUFFARD
E ARNAULT
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
CORNUAU
20230402 - Objet : Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire, en vertu de Particle L 2122-22 du CGCT et d’une délégation particulière
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée - J-P SALLEE
J EGRETEAU T BARAN Pour : 15
B MAUGET J GUERN pouvoir à T BARAN | Contre : 0
J SENSETIER Abstention : 2
S LHOMME
M BELLY pouvoir à B MAUGET
P BOUFFARD
J BRANGIER
S DOGNETON pouvoir à P BOUFFARD
E ARNAULT
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIER
J CORNUAU
La délibération 20230402
est adoptée à la majorité
20230403 Individualisation des subventions aux associations.
Délibération non conforme sera proposée au prochain Conseil Municipal 20230404 Participation citoyenne « vigilance incendies -feux de forêt »
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
J-P SALLEE
J EGRETEAU Pour : 17
B MAUGET Contre : 0
J SENSETIER Abstention : 0
S LHOMME
M BELLY pouvoir à BMAUGET
P BOUFFARD La délibération 20230404
J BRANGIER est adoptée à l’unanimité
S DOGNETON pouvoir à P BOUFFARD
E ARNAULT
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
J GUERN pouvoir à T BARAN
J CORNUAU
T BARAN
20230405 Motion portant sur la taxe spéciale complémentaire destinée à financer
l'infrastructure ferroviaire dénommée Grand Projet ferroviaire du Sud-Ouest
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
J-P SALLEE
J EGRETEAU
J SENSETIER
S LHOMME
P BOUFFARD
J BRANGIER
S DOGNETON pouvoir à P
BOUFFARD
E ARNAULT
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
J GUERN pouvoir à T BARAN
J CORNUAU
T BARAN
B MAUGET
M BELLY pouvoir à B MAUGET
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 2
La délibération 20230405
est adoptée à l’unanimité
Signature du Présidente de Séance Signature Secrétaire de Séance
Certifié affiché le 09/05/2023
Le Maire Adjointe au Maire
M SALLEE Jean-Philippe 22 Mme EGRETEAU à SR
Monsieur SALLEE Jean-Philippe Maire, pour servir et faire valoir ce que de droit.
Signature :