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Procès Verbal - 20230401 PV conseil municipal 30 mars 2023
Déliberation - Releve des decisions du Conseil Municipal du 30 mars 2023
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Côteaux du Blanzacais.
Lien du pdf (Déliberation - Releve des decisions du Conseil Municipal du 30 mars 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Environnement,
Liste des délibérations du conseil municipal en date du 30/03/2023
En vertu de Particle L 2121-25 du CGCT -
20230301 - Objet : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 20 février 2023
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — J-P SALLEE
J EGRETEAU Pour : 15 B MAUGET Contre : 0 J SENSETIER Abstention : 0 S LHOMME
M BELLY
P BOUFFARD La délibération 20230301 J BRANGIER est adoptée à Punanimité S DOGNETON pouvoir à P BOUFFARD
E ARNAULT pouvoir à M BELLY
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
J CORNUAU
20230302 - Objet : Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire, en vertu de Particle L 2122-22 du CGCT et d’une délégation particulière
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — J-P SALLEE
J EGRETEAU Pour : 15 B MAUGET Contre : 0 J SENSETIER Abstention : 0 S LHOMME
M BELLY
P BOUFFARD La délibération 20230302 J BRANGIER est adoptée à Punanimité S DOGNETON pouvoir à P BOUFFARD
E ARNAULT pouvoir à M BELLY
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
] CORNUAU
20230303 Demande de subventions pour Paménagements d’un parcours santé.
Pour Contre Abstention Approuvée /Rejetée —
nu Pour : 15
FRANCE FD :0
M BELIY P BOUFFARD J BRANGIER
S DOGNETON pouvoir à P BOUFFARD
E ARNAULT pouvoir à M BELLY
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
] CORNUAU
La délibération 20230303
est adoptée à lunanimité
20230304 Dénonciation d’une convention de l’ancienne Commune de Blanzac-Porcheresse avec PEtat
Pour Contre Abstention Approuvée /Rejetée — J-P SALLEE
J EGRETEAU Pour : 15 B MAUGET Contre : 0 J SENSETIER Abstention : 0 S LHOMME
M BELLY
P BOUFFARD La délibération 20230304
J BRANGIER est adoptée à Punanimité S DOGNETON pouvoir à P BOUFFARD
E ARNAULT pouvoir à M BELLY
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
] CORNUAU
20230305 Délibération instaurant le « forfait mobilités durables » au profit des agents publics de la collectivité
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — J-P SALLEE
J EGRETEAU Pour : 15 B MAUGET Contre : 0 J SENSETIER Abstention : 0 S LHOMME
M BELLY
P BOUFFARD La délibération 20230305 J BRANGIER est adoptée à Punanimité S DOGNETON pouvoir à P BOUFFARD
E ARNAULT pouvoir à M BELLY
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-M RIVIERE
CORNUAU
20230306 Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation d’audits énergétiques et techniques du patrimoine communal
Pour Contre | Abstention | Approuvée/Rejetée —
2 j-PSALLEE
J EGRETEAU
B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
P BOUFFARD
J BRANGIER
S DOGNETON pouvoir à P BOUFFARD
E ARNAULT pouvoir à M BELLY
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
J] CORNUAU
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 20230306
est adoptée à Punanimité
20230307 Motion portant sur la situation énergétique en France Portée par Michel DELAGE Maire de Feuillade, Conseiller Communautaire
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — J-P SALLEE
J EGRETEAU Pour : 15 B MAUGET Contre : 0 J SENSETIER Abstention : 0 S LHOMME
M BELLY
P BOUFFARD La délibération 20230307 J BRANGIER est adoptée à l’unanimité S DOGNETON pouvoir à P BOUFFARD
E ARNAULT pouvoir à M BELLY
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
J CORNUAU
Signature du Présidente de Séance
Le Maire
M SALLEE Jean-Philippe
Signature Secrétaire de Séance
Adjointe au Maire
Mme EGRETEAU
Certifié affiché le 31/03/2023
Monsieur SALLEE Jean-Philippe Maire, pour servir £
Signature :