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Déliberation - Releve des decisions du Conseil Municipal du 28 juin 2023
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Côteaux du Blanzacais.
Lien du pdf (Déliberation - Releve des decisions du Conseil Municipal du 28 juin 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Liste des délibérations du conseil municipal en date du 28/06/2023
En vertu de Particle L 2121-25 du CGCT -
20230701 - Objet : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 05 juin 2023
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — J-P SALLEE
J EGRETEAU Pour : 15
B MAUGET Contre : 0
J SENSETIER Abstention : 0
S LHOMME
M BELLY
P BOUFFARD La délibération 20230701
J BRANGIER est adoptée à Punanimité
S DOGNETON pouvoir à P BOUFFARD
E ARNAULT pouvoir à SLHOMME
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
J CORNUAU
T BARAN
20230702 - Objet : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 12 juin 2023
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
J-P SALLEE
J EGRETEAU Pour: 14
B MAUGET Contre : 0
J SENSETIER Abstention : 0
S LHOMME
M BELLY
P BOUFFARD La délibération 20230702
J BRANGIER est adoptée à l'unanimité
S DOGNETON pouvoir à P BOUFFARD
E ARNAULT pouvoir à SLHOMME
B MASSIEAU
J-MRIVIERE
J CORNUAU
T BARAN
20230703 - Objet : Nomination du coordonnateur communal pour le recensement de la population 2024 et des coordonnateuts suppléants Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
J-P SALLEE
J EGRETEAU
B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
P BOUFFARD
j BRANGIER
S DOGNETON pouvoir à P BOUFFARD
E ARNAULT pouvoir à SLHOMME
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
J GUERN
J CORNUAU
T BARAN
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 20230703
est adoptée à l’unanimité
Signature du Présidente de Séance
Le Maire
M SALLEE Jean-Philippe
Signature Secrétaire de Séance
Adjointe au Maire
Mme SENSETIER
Certifié affiché le 29/06/2023
Monsieur SALLEE Jean-Philippe Maire, pour servir et faire valoir ce que de droit. Signature :