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Déliberation - Releve des decisions du Conseil Municipal du 04 mai 2023
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Côteaux du Blanzacais.
Lien du pdf (Déliberation - Releve des decisions du Conseil Municipal du 04 mai 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations du conseil municipal en date du 04/05/2023
En vertu de Particle L 2121-25 du CGCT -
20230401 - Objet : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 mars 2023
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — J-P SALLEE
JEGRETEAU T BARAN Pour : 15 B MAUGET J GUERN pouvoir à T BARAN | Contre : 0 J SENSETIER Abstention : 2 S LHOMME
M BELLY pouvoir à B MAUGET
P BOUFFARD La délibération 20240401 J BRANGIER est adoptée à la majorité S DOGNETON pouvoir à P BOUFFARD
E ARNAULT
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
J CORNUAU
20230402 - Objet : Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire, en vertu de Particle L 2122-22 du CGCT et d’une délégation particulière
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — J-P SALLEE
J EGRETEAU T BARAN Pour : 15 B MAUGET J GUERN pouvoir à T BARAN | Contre : 0 ]J SENSETIER Abstention : 2 S LHOMME
M BELLY pouvoir à B MAUGET
P BOUFFARD La délibération 20230402 J BRANGIER est adoptée à la majorité S DOGNETON pouvoir à P BOUFFARD
E ARNAULT
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIER
J CORNUAU 20230403 Individualisation des subventions aux associations.
Subventions 2023
ASSOCIATIONS Montant
voté 2023
Individualisation des votes
Club Happy Country Téléthon 500,00 € Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à Punanimité des membres présents,
Vote Pour : 17
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
Les roues ailées 400,00 € Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à Punanimité des
membres présents,
Vote Pour : 17
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
Les coteaux fleuris 700.00 € Mme BELLY présidente association « Coteaux fleuris » ne participe pas
au vote du montant de la subvention de Passociation qu’elle préside.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
Vote Pour : 14
Vote Contre : 0
Vote abstention : 2 (T BARAN etJ GUERN)
ATLEB Transport à la
demande
750,00 € Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à Punanimité des membres présents,
Vote Pour : 17
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
MOSC 750,00 € Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à Punanimité des membres présents,
Vote Pour : 17
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
Centre socio culturel de
Barbezieux
1 500.00 € Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à Punanimité des membres présents,
Vote Pour : 17
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
Donneurs de sang du
Blanzacais
430,00 € Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des
membres présents,
Vote Pour : 17
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
Banque Alimentaire 100,00 € Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à Punanimité des membres présents,
Vote Pour : 17
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
Société de chasse 800,00 € Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à Punanimité des
membres présents,
Vote Pour : 17
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0 Fédération des gardes
particuliers
100,00 € Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents,
Vote Pour : 17
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
Comité des Fêtes 1 000,00 € M RIVIERE président association « Comité des fêtes » ne participe pas
au vote du montant de la subvention de l’association qu’il préside.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
Vote Pour : 16
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
Cha’rente par les oreilles 500.00 € Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents,
Vote Pour : 17
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
Crescendo 400.00 € Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des
membres présents,
Vote Pour : 17
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
Cercle Philharmonique 630,00 € Mme VINSONNAUD présidente association « Cercle
Philharmonique » ne participe pas au vote du montant de la subvention de Passociation qu’elle préside.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
Vote Pour : 16
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
ESB Omnisport 4 000,00 € Après en avoit délibéré, le Conseil Municipal, à Punanimité des membres présents,
Vote Pour : 17
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
Grand Cognac Judo 500,00 € Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents,
Vote Pour : 17
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
ATLEB Sports santé 250.00 € Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité des membres présents,
Vote Pour : 15
Vote Contre : 0
Vote abstention : 2 (T BARAN etJ GUERN)
E.N.C.R comité de Blanzac 70,00 € Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à Punanimité des
membres présents,
Vote Pour : 17
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
EN.A.C.A comité de Blanzac 70,00 € Après en avoit délibéré, le Conseil Municipal, à Punanimité des
membres présents,
Vote Pour : 17
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0 APE COLLEGE 800,00 €|Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents,
Vote Pour : 17
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
ATLEB Aides aux devoirs 250.00 €|Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à Punanimité des membres présents,
Vote Pour : 17
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
Chambre des métiers 320.00 €|Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à Punanimité des membres présents,
Vote Pour: 17
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
MFR 160.00 €|Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à Punanimité des membres présents,
Vote Pour : 17
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
Cofps et ânes 500,00 €|Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à Punanimité des membres présents,
Vote Pour : 17
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
Club de tarot 100.00 €|Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des
membres présents,
Vote Pour : 17
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
Association de la paroisse de 50.00 €|Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à lunanimité des Blanzac membres présents,
Vote Pour : 17
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
A.A.LS.C. (1050 400,00 €|Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des
hab*0.38€—399€) membres présents,
Vote Pour : 17
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
TED 16 60,00 €|Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à Punanimité des
membres présents,
Vote Pour : 17
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0 20230404 Participation citoyenne « vigilance incendies -feux de forêt »
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
J-P SALLEE
JEGRETEAU
B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY pouvoir à B MAUGET
P BOUFFARD
J BRANGIER
S DOGNETON pouvoir à P BOUFFARD
E ARNAULT
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
J GUERN pouvoir à T BARAN
J CORNUAU
T BARAN
Pour : 17
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 20230404
est adoptée à l'unanimité
20230405 Motion portant sur la taxe spéciale complémentaire destinée à financer Pinfrastructure ferroviaire dénommée Grand Projet ferroviaire du Sud-Ouest
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
J-P SALLEE
JEGRETEAU
J SENSETTER
S LHOMME
P BOUFFARD
J BRANGIER
S DOGNETON pouvoir à P
BOUFFARD
E ARNAULT
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
J GUERN pouvoir à T BARAN
J CORNUAU
T BARAN
B MAUGET
M BELLY pouvoir à B MAUGET
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 2
La délibération 20230405
est adoptée à l’unanimité
Signature du Présidente de Séance
Le Maire
M SALLEE Jean-Philippe
Signature Secrétaire de Séance
Adjointe au Maire
Mme EGRETEAU
LS Certifié affiché le 09/05/2023 Monsieur SALLEE Jean-Philippe Maire, po BE faire valoir ce que de droit.
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