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Document publié le Vendredi 10 mars 2023 par la commune de Coursan.
Lien du pdf (Déliberation - 831)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DE L'AUDE Délibération n° 11-2023
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL 11110
L'an deux mille vingt trois
Le seize mars à dix-huit heures quinze
Le Conseil Municipal de la Commune de COURSAN
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Salle Jacques Miro
sous la présidence de Monsieur Edouard ROCHER
Date de convocation du Conseil Municipal : le 10 mars 2023
ETAIENT PRESENTS: MM. ROCHER, HERAIL, PECH, LAMBERT, OROZCO, MARONDA, BREZET, LEFÈVRE, PARACUELLOS, CALVO, GANDOLFO, BADIN, DURAND, Mmes MATEILLE, BOUTIÉ,
SAOULI-SUCHAIL, SAUNIERE, NAVARRO, FEIT, IZARD, BOUSQUET.
ABSENTS EXCUSES :
Monsieur RUIZ donne pouvoir à M. MARONDA
Madame PE TREMANN DROUOT donne pouvoir à Mme SAOULI
Madame FARGUES donne pouvoir à Mme SAUNIERE
Monsieur BRIQUÉ donne pouvoir à M. PECH
Madame POURTIER donne pouvoir à Mme FEIT
Monsieur AGUZOU donne pouvoir à M. DURAND
ABSENTS : Mme ALVAREZ, M. IMBERNON
SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Noël BADIN
Nombre de Conseillers en exercice : 29 Pour : 27
Présents ou représentés : 27 Abstention : 0
Votants : 27 Contre : 0
Domaine : 7. Finances locales
Sous domaine : 7.10 Divers
Objet : Soirée jazz du 11 mars 2023 - Convention avec les groupes Swunky long legs et Säo Beleza
Quartet °
Monsieur le Maire rappelle à ses collègues que dans le cadre de la manifestation "Printemps du Jazz" qui s'est déroulé le 11 mars 2023, il est proposé de passer des contrats d'engagement avec les groupes Swunky Logs Legs, Säo Belaza et Robert LASSERRE, pour leur prestation musicale du samedi 11 mars 2023.
Il demande donc à ses Collègues de bien vouloir se prononcer.
Le Conseil Municipal,
L 2 Ouï l'exposé de son Président et après avoir délibéré,
DÉCIDE :
D'engager les groupes Swunky Logs Legs et Säo Belaza ainsi que Robert Lassere qui seront déclarés au GUSO dans le cadre du Printemps du Jazz qui s'est déroulé le 11 mars 2023, D'approuver la signature des conventions à passer avec les groupes Swunky Logs Legs et Sûo Belaza ainsi qu'avec Robert Lasserre,
De fixer les prestations musicales correspondantes avec :
- le groupe Swunky Logs Legs qui s'élèvent à un montant Toutes Charges Comprises de 1000,07 € soit 480 € de salaires nets (120 € x 4 personnes) auquel il convient de rajouter les charges sociales (GUSO) pour un montant de 520,07 € (152,51€ x 1 personne, 122,52 € x 3 personnes), et la prise en
charge des repas et boissons pour 4 personnes,
- le groupe Säo Belaza qui s'élèvent à un montant Toutes Charges Comprises de 979,44 € soit 480 € de salaires nets (120 € x 4 personnes) auquel il convient de rajouter les charges sociales (GUSO) pour un montant de 499,44 € (123,81 € x 1 personne, 130,59 € x 1 personne, 122,52 € x 2 personnes) et la
prise en charge des repas et boissons pour 4 personnes), - Robert Lasserre qui s'élèvent à un montant Toutes Charges Comprises de 242,33 € soit 150 € de salaire net auquel il convient de rajouter les charges sociales (GUSO) pour un montant de 92,33 €) et la prise en charge du repas et des boissons pour 1 personne,
D'autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ces dossiers,
Dit que ces prestations seront prélevées à l'article 6232 fonction 024 du budget communal 2023.
La présente délibération est adoptée à l'unanimité des voix.
Ainsi fait et délibéré à COURSAN, les jour mois et an susdits
COURSAN, le 17 Mars 2023
LE MAIRE.
Signé : Edouard ROCHER
Cet acte est rendyxécutoire après
télétransmissigf enPréfecture
en date du 20/03/20
et Publication sur le site internet de la ville
sur www.coursan.fr en date du 23/03/2023
SECRETAIRE DE SEANCE
Signé : Monsieur Noël BADIN
Accusé de réception en préfecture
011-211101068-20230320-11-2023-DE
Date de télétransmission : 20/03/2023
Date de réception préfecture : 20/03/2023