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PLU - Règlements - Règlement graphique
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Ordre du Jour - cm2023.05.16 note de presentation odj
Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm2023.05.16 note de presentation odj)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Associations, ONG et mouvements politiques,
LUC
SZ SUR
SE MER
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 16 MAI 2023 à 19h00
Hôtel de Ville, salle des mariages — 45, rue de la Mer à Luc-sur-Mer
En séance publique
NOTE DE PRESENTATION
1/
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal du 21 mars 2023
21 Compte-rendu de l’activité des conseillers communautaires (art. L 5211-39 al. 2 du CGCT)
31 Rapport des Décisions du Maire (article L2122-23 du CGCT)
4!
51
6/
Territorialité - Intercommunalité
4-01
4-02
4-03
4-04
4-05
4-06
Avenant à la convention-cadre d'opération de revitalisation de territoire
Modification statutaire de Cœur de Nacre — Action communautaire en faveur de la lecture publique
Rapport CLECT — Dissolution syndicat intercommunal du secteur scolaire de Douvres-La-
Délivrande
Remboursement à l'EPIC Cœur de Nacre Tourisme des sommes versées à l'APAVE et à
VEOLIA au titre des frais liés aux problèmes d'humidité dans le local loué Place du Petit Enfer
EPIC Cœur de Nacre Tourisme — Résiliation amiable du bail
Convention de mise à disposition par la commune de Luc-sur-Mer de biens immeubles,
meubles et d'équipements affectés à l’exercice de la compétence développement touristique
par la communauté de communes Cœur de Nacre
Affaires juridiques et commerciales
5-01 Magasin La Malle des Lutins Côté Plage - Bail commercial de courte durée
5-02 SAS « Les Fils de Madame GERAUD » - Convention pour la gestion des marchés nocturnes
saisonniers
Finances
6-01 Approbation du compte financier unique 2022 de la Commune de Luc-sur-Mer
6-02 Commune de Luc-sur-Mer — Affectation des résultats de fonctionnement et d'investissement de l'exercice 2022
6-03 Budget primitif 2023 de la Commune de Luc-sur-Mer — Décision modificative n°1
6-04 Subvention 2023 aux diverses associations locales — Attribution exceptionnelle au bénéfice
de l'association Mémorial de la 3° Brigade Parachutiste de la 6° division aéroportée britannique (14860 BAVENT)
6-05 Subvention 2023 aux diverses associations locales — Attribution exceptionnelle au bénéfice
de l'association Guitare pour tous
1/2 Ses LUC Es SUR FF MER
71
8/
9/
10/
11/
12/
Le 12 mai 2023
6-06
6-07
6-08
6-09
6-10
6-11
6-12
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires — Demande de
financement au titre du fonds vert « rénovation énergétique » - Bâtiment Mairie de Luc-sur-
Mer (réaménagement du bureau d'accueil, remplacement des menuiseries, isolation des combles, éclairages LED, remplacement des radiateurs)
Département du Calvados - Demande de financement au titre des amendes de police en soutien de l'opération de requalification de la rue Charcot (travaux de réfection, d'aménagements sécuritaires de voiries, réseaux divers, assainissement et trottoirs et d'intégration de la mobilité piétonne, 2 roues et motorisée)
Département du Calvados — Demande de financement au titre de la restauration, sécurisation
et mise en valeur du patrimoine historique — Rénovation du monument aux Morts communal
(colonnettes et plaque)
DRAC de Normandie —- Demande d'aide financière pour la restauration d’un édifice protégé au titre des monuments historiques — Diagnostic de la Tour clocher de l’église Saint-Quentin
Suppression de la régie de recettes pour l'encaissement des droits funéraires (vacations funéraires)
Suppression de la régie de recettes pour l'encaissement des placements en fourrière
automobile
Suppression de la régie de recettes pour l'aire de service camping-cars située route de Lion
Ressources humaines
7-01 Fixation de ratio pour l'avancement de grade du personnel communal (100 % aux grades
* d’auxiliaire de puériculture de classe normale et d’auxiliaire de puériculture de classe supérieure)
Voirie —- Réseaux - Domaine publique
8-01 SDEC ENERGIE -— Projet d’effacement des réseaux « RUE TOLMER » - Etude définitive
8-02 Plan de zonage des eaux pluviales — Délégation à Douvres-la-Délivrande de la maîtrise
d'ouvrage temporaire du dossier d'enquête publique
8-03 PARTELIOS HABITAT — Résidence Le Citadin rue du Professeur Yves Delage —
Rétrocession à la commune de plusieurs parcelles à titre gratuit
Urbanisme
9-01 Taxe d'aménagement - Exonération des serres de jardin sur le territoire de la commune de
Luc-sur-Mer
Déontologie
10-01 Désignation d’un référent déontologue
Justice
11-01 Tirage au sort, à partir des listes électorales, en vue de la constitution du jury d'assises 2024
Informations diverse
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