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Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - cm 2024.03.11 liste des deliberations du cm)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport,
RS LUC = SUR
F MER
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 11 MARS 2024 à 19h00 Hôtel de Ville, salle des mariages - 45, rue de la Mer à Luc-sur-Mer
En séance publique
LISTE DES DECISIONS DU MAIRE ET DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Publiée sur le site internet de la ville le 13/03/2024 (https://lucsurmer.fr/ma-mairie/vie-municipale/les-assemblees/le-conseil-municipal/liste-des- deliberations-conseil-municipal/) Date et numéro de l'acte Objet Vote
Décision du maire n°2023-080 du
11/12/2023
Devis 23.23 SARL LM INGENIERIE - Rédaction d'un dossier de déclaration au titre du Code de l'Environnement pour les travaux de réhabilitation de la jetée de Luc-sur-Mer
Décision du maire n°2024-001 du
12/01/2024
Banque des territoires — Demande de financement — Mission d'étude pour la réalisation du Schéma directeur des mobilités de la Commune de Luc-sur-Mer
Décision du maire n°2024-002 du
25/01/2024
Communauté de communes Cœur de Nacre —- Demande de financement au titre du fonds de concours
2024 - Création de trois nouveaux équipements sportifs extérieurs de proximité (skate-park, Pump Track et city-stade)
Décision du maire n°2024-003 du
16/02/2024
Préfecture du Calvados — Demande de financement au titre de la DETR ou de la DSIL 2024 - Restauration / sauvegarde de la jetée des pêcheurs (patrimoine non classé)
Décision du maire n°2024-004 du
16/02/2024
Préfecture du Calvados — Demande de financement au titre de la DETR ou de la DSIL 2024 — Front de mer phase 2a (Ouest Petit Enfer : rue Lecuyer, rue Guynemer, place Gambetta, halle Gambetta, études, assistance à maîtrise d'ouvrage, maîtrise d'œuvre) Décision du maire n°2024-005 du
16/02/2024
Préfecture du Calvados — Demande de financement au titre de la DETR ou de la DSIL 2024 - Création de trois nouveaux équipements sportifs extérieurs de proximité (skate-park, pumptrack et city-stade)
Décision du maire n°2024-006 du 16/02/2024 Préfecture du Calvados — Demande de financement au titre de la DETR ou de la DSIL 2024 - Amélioration de l'offre culturelle par mises aux normes de la machinerie de la salle Le Drakkar et sécurisation de son équipement scénique 1/3 %
RS LUC = SUR
F7 MER
Décision du maire n°2024-007 du
23/02/2024
Communauté de communes Cœur de Nacre — Demande de financement au titre du fonds de concours
2024 (soutien aux projets des communes) - Festivités du 80% anniversaire du Débarquement Décision du maire n°2024-008 du
19/01/2024
Dommages occasionnés lors des travaux de voirie de la place du Petit Enfer avenue Guynemer — Protocole d'accord transactionnel avec la SA LETELLIER CIE et la SMABTP
Décision du maire n°2024-009 du
19/01/2024
Certificat administratif certifiant que le régisseur principal de la régie Luc Animation ne peut ni justifier les tickets manquants ni restituer les sommes d'une part de l'animation de la Saint Patrick de mars 2023, d'autre part du Tribute Fest V de juillet 2023 — Régularisation comptable par émission des écritures d'ordre mixte Décision du maire n°2024-010 du
02/02/2024
Cession d’une tonne à eau ABRIMAT 1500 à MM. Gérard FARGIER et Michel MARIE
Décision du maire n°2024-011 du
15/02/2024
Etudes de maîtrise d'œuvre pour le projet de réhabilitation ou la construction neuves de bâtiments (Front de
mer phase 2, lot 2 bâtiment et architecture) — Attribution à URBICUS (78) Décision du maire n°2024-012 du
15/02/2024
Devis n°240138 SELARL CABINET COUDRAY -— Assistance de la commune dans le contentieux engagé par la SARL BASSINET TURQUIN PAYSAGE
Décision du maire n°2024-013 du
15/02/2024
Agence F&F JACQUEMARD Architectes SARL — Prestation et devis pour une analyse de site (parcelle AA 247 rue de la Brèche Marais)
Décision du maire n°2024-014 du
23/02/2024
JONES Travaux Publics — Devis pour l'aménagement du chemin des Croultes
Décision du maire n°2024-015 du
27/02/2024
Convention relative à la réalisation par le SDIS du Calvados des opérations de contrôle technique des points d'eau incendie publics (et privés conventionnés)
Décision du maire n°2024-016 du
28/02/2024
Assistance technique à la maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de la jetée de Luc-sur-Mer — Contrôle extérieur ouvrage maritime en bois azobé- Devis n° 000.1325.D002 Bureau d'étude structure bois (BESB) Décision du maire n°2024-017 du
29/02/2024
Etudes de maîtrise d'œuvre pour le projet de réhabilitation ou la construction neuves de bâtiments (Front de mer phase 2, lot 1 espaces publics) — Attribution à URBICUS (78)
Décision du maire n°2024-018 du 11/03/2024 Renouvellement de l'adhésion à l'Association Des Utilisateurs Logitud (ADUL) 213 ER LUC Mr SUR
EF MER
Décision du maire n°2024-019 du
11/03/2024
Renouvellement de l'adhésion à l'Association Nationale des Elus du Littoral (ANEL)
Décision du maire n°2024-020 du
11/03/2024
Convention d'honoraires n° 24.2127 SELARL CONCEPT AVOCATS -— Mission d'assistance juridique — Accompagnement dans une procédure de péril immobilier
Délibération n°2024-001
examinée le 11/03/2024
Elaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUÏ) - Débat sur les orientations générales du Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
Approuvée
Délibération n°2024-002
examinée le 11/03/2024
Travaux d'aménagement cyclable du front de mer - Département du Calvados - Avenant n°1 à la
convention du 21 juin 2021 de répartition des charges (travaux et entretien des ouvrages) et des
domanialités
Approuvée
Délibération n°2024-003
examinée le 11/03/2024
Crèche multi-accueil Les Lucioles — Règlement de fonctionnement Approuvée
Délibération n°2024-004
examinée le 11/03/2024
Police municipale — Bâtons et techniques professionnelles d'intervention - Convention avec Christophe BARDY, Moniteur, pour l'organisation des 2 formations d'entrainements obligatoires par an Approuvée
Délibération n°2024-005
examinée le 11/03/2024
Remboursement de la part non prise en charge par le CNFPT de l’avance payée par un agent des services techniques en règlement de ses frais (repas, hôtel, essence, péages) à l’occasion d'une formation « La conduite d'une gestion différenciée des espaces publics, verts et naturels »
Approuvée
Délibération n°2024-006
examinée le 11/03/2024
Subvention 2024 aux diverses associations locales
Approuvée
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