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Document publié le Mercredi 30 août 2023 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm2023.08.30 publication odj v2)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
SZ
LUC
mm SUR
MER
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article N°L 2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira le
MERCREDI 30 août 2023
à 19 H 00
Hôtel de ville, salle des mariages — 45, rue de la Mer à Luc-sur-Mer
En séance publique
ORDRE DU JOUR :
1/ Approbation du procès-verbal du 4 juillet 2023
2!
3/
al
5/
6/
71
Compte-rendu de l’activité des conseillers communautaires (art. L 5211-39 al. 2 du CGCT)
Rapport des Décisions du Maire (article L2122-23 du CGCT)
Finances
4-01 Budget primitif 2023 de la Commune de Luc-sur-Mer (budget principal) — Décision modificative n°3
4-02 Budget primitif 2023 Luc Location (budget annexe) - Décision modificative n°2
4-03 Budget primitif 2023 Luc Animation (budget annexe) — Décision modificative n°1
4-04 Demande de subvention d'investissement en faveur de la cour extérieure de l’Alsh Le Cap auprès de la Caisse d'allocations familiales
Ressources humaines
5-01
5-02
5-03
5-04
5-05
5-06
5-07
Contrat d'apprentissage (alternante en communication) aux services administratifs
Contrat d'apprentissage (alternante en événementiel) aux services administratifs
Contrat d'apprentissage (alternante en BPJEPS animation culturelle) au service jeunesse
Recours au service civique pour les équipements SAS/CAP et service jeunesse
Gratification des stagiaires — Augmentation du plafond maximum
Remboursement de l'avance payée par un agent de police municipale en règlement de ses frais d'hôtel (non pris en compte par le CNFPT) à l’occasion d'un stage armement bâton télescopique de protection
Frais engagés par un élu pour la visite des Jardins suspendus (Le Havre) dans le cadre des travaux de la Commission Parcs et jardins élargie au Conseil des sages — Prise en charge / remboursement
Environnement — Développement durable
6-01 Groupe AIRE — Convention de partenariat pour l'installation d’un rucher
Logement
7-01 Convention définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux relevant du contingent réservé par la ville de Luc-sur-Mer sur le patrimoine d'INOLYA
7-02 Frais engagés par le locataire du 3 rue de Verdun auprès d'ENGIE Home Services pour dépannage et entretien sur chaudière murale (changement débistat amorti) — Prise en charge remboursement
1/2 EE LUC
Es SUR
MER
8! Voirie et réseaux divers
8-01 Société INOLYA - Rétrocession à titre gratuit au profit de la Commune de la parcelle AE n°341 rue Abel Lemarchand
8-02 Société PARTELIOS HABITAT — Convention matériel éclairage public et lignes souterraines /
Servitude d'implantation (candélabres situés rue du Professeur Yves Delage)
8-03 Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable
8-04 Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement
9/ Sport, culture
9-01 Candidature au label « Terre de jeux 2024 »
9-02 Ciné-conférences ALTAÏR à la salle du Drakkar — Contrat 2023/2024
9-03 Convention de partenariat avec l'association La Compagnie Schizo pour la saison théâtrale 2023/2024 à la salle du Drakkar
10/ Informations diverses
Affiché le 25 août 2023
Le Maire
Philippe CHAN
2/2