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Ordre du Jour - cm2021.09.13 ODJ
Document publié le Lundi 13 septembre 2021 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm2021.09.13 ODJ)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
RS LUC = SUR
F MER
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article N°L 2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
A HA HE EEE OR
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira le
LUNDI 13 septembre 2021
à 20 H 30
Salle Brummel - 4, rue Brummel à Luc-sur-Mer
En séance publique (le nombre de participants autorisés à assister à la séance sera limité à 20
1/
2/
3/
4/
5/
6/
personnes, à distance respectueuse les uns des autres)
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal du 12 juillet 2021
Compte-rendu de l’activité des conseillers communautaires (article L 5211-39 alinéa 2 du CGCT)
2-01 Cœur de Nacre — Compte-rendu des précédents conseils communautaires
Compte-rendu des décisions du Maire (article L2122-23 du CGCT)
3-01 Convention de prestation avec ARFOS pour une étude organisationnelle / RH des Services Techniques
3-02 Relevage physique de 19 concessions au cimetière par l’entreprise REBITEC 3-03 Demande de subvention CAF pour projet d'extension et d'aménagement de la cour extérieure de l'ALSH Le Cap (jeux parc Verdun)
3-04 SDEC - Avant-Projet Sommaire — Mise en place d’un système de vidéoprotection centralisé en mairie — Acte d'engagement
3-05 Marchés de travaux d'aménagement du Petit Enfer : avenants
3-... Autres décisions {/e cas échéant)
Finances
4-01 Convention assistance conseil D.S.P. Casino — KPMG secteur public Caen Lyon 4-02 Subvention 2021 aux diverses associations locales —- Complément exceptionnel au bénéfice de Luc-sur-Mer Pétanque
4-03 Garantie d'emprunt Banque Postale au bénéfice d’INOLYA pour la construction de 15 logements rue Abel Lemarchand
Gestion des ressources humaines
5-01 Réorganisation des services administratifs — Création d’un poste d’Agent administratif polyvalent (agent d’accueil et des affaires générales) sur un des grades du cadre d’emplois des Adjoints administratifs territoriaux (recrutement par mutation externe immédiatement ensuivi d’un avancement au grade de Rédacteur et d’une suppression concomitante du poste créé sur grade d’Adjoint administratif principal 1°" classe)
5-02 Crèche multi-accueil Les Lucioles — Règlement de fonctionnement et annexes — Mise à jour 5-03 Mission « référent signalement » proposée par les CDG normands — Convention d’adhésion
Qualité environnementale et sociétale
1/2 eV SUR er. TA F7 MER
6-01 Création d’une Commission ad hoc « Responsabilité Sociétale et Environnementale » (RSE)
6-02 Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable (année 2020)
6-03 Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement (année 2020)
Affiché le 9 septembre 2021
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