Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - Contacts
unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - Conseil 0
unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - 2.Conseil
unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - PV Consei
unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - PV consei
unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - 1.Conseil
unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - 4.Conseil
unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - 4.Conseil
unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - PV Consei
unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - 6.Conseil
unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - 5. Conseil 28062023
Document publié le Mercredi 28 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - 5. Conseil 28062023)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Eau et assainissement,
Qoubs
Jaumois Communauté de communes
Baume les Dames le 29 juin 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du :
Mercredi 28 Juin 2023 à 20h00
Au siège de la CCDB, 4 Rue des Terreaux 25110 BAUME LES DAMES
DELIBERATION N° E.1/2023 : Installation des délégués de la commune de POULIGNEY-
LUSANS
DELIBERATION N° E.2/20923 : Etat des décisions du Président dans le cadre de sa
délégation du conseil
DELIBERATION N° E.3/2023 Transfert des résultats financiers des budgets annexes
assainissement des communes
DELIBERATION N° E.4/2023 : Convention de Contrôle Allégé en Partenariat (CAP) avec
la DGFIP
DELIBERATION N° E.5/2023 : Vente nouvelle édition e-cartes avantages jeunes
DELIBERATION N° E.6/2023 : Convention d'intervention accueil de loisirs/secteur
Jeunes de Baume Les Dames
DELIBERATION N° E.7/2023 Convention de formation — MyFamilyUp
DELIBERATION N° E.8/2023 Contrat de coopération Sport Culture Jeunesse 2023 —
Département du Doubs
DELIBERATION N° E.9/2023 Modification carte scolaire
DELIBERATION N° E.10/2023 : Contrôle de branchements en assainissement collectif
DELIBERATION N° E.11/2023 : Mise en place de la participation au financement de
l’assainissement collectif (PFAC)
DELIBERATION N° E.12/2023 : Redevance assainissement collectif : tarif spécial pour
l'hôpital de Baume Les Dames
DELIBERATION N° E.13/2023 : Participation au financement du service assainissement
pour le volet eaux pluviales
DELIBERATION N° E.14/2023 : Convention avec les communes de Champlive,
Glamondans, Thurey Le Mont et Valleroy pour la facturation de l'assainissement sur la
période 2022
DELIBERATION N° E.15/2023 : Rapport annuel d'activité Service déchets 2022
DELIBERATION N° E.16/2023 : Rapport annuel d’activité SYTEVOM 2021
DELIBERATION N° E.17/2023 : Règlement de la collecte et de facturation du service
déchets CCDB
:
:
:
: Qoubs
Daumois Communauté de communes
DELIBERATION N° E.18/2023 : Installation de panneaux photovoltaiques dans le cadre
de l’opération d’autoconsommation collective
DELIBERATION N° E.19/2023 : Attribution d'aides — Règlement d'intervention « petit
patrimoine »
DELIBERATION N° E.20/2023 : Partenariat d’actions dans la lutte contre l’ambroisie à
feuilles d’armoise avec la FREDON
DELIBERATION N° E.21/2023 : Création d’un poste d’adjoint territorial d'animation à
85/35°"° — directeur adjoint à l’accueil de loisirs de Baume Les Dames
DELIBERATION N° E.22/2023 : Services comptabilité des communes et
assainissement : convention de mise à disposition d’un agent à l'orchestre Victor Hugo
DELIBERATION N° E.23/2023 : Autorisation de recours au service civique — service
transition énergétique
DELIBERATION N° E.24/2023 : Autorisation de recours au service civique — service
Jeunesse