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Ordre du Jour - ordre du jour 20032024
Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Betton.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 20032024)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2024
ORDRE DU JOUR
14/03/2024
FINANCES / PROSPECTIVES
FINANCES
1) FIXATION DES TAUX DE FISCALITÉ : AJUSTEMENT TECHNIQUE RÉGLEMENTAIRE
COMMANDE PUBLIQUE :
2) AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACCORDS-CADRES RELATIFS À LA FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE BETTON
3) CRÉATION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE BETTON ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (C.C.A.S.) DE BETTON POUR LA PASSATION DES MARCHÉS PUBLICS D’ASSURANCE – SIGNATURE DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE
VIE DE LA CITE
ENFANCE
4) TARIFS DES SÉJOURS ET BIVOUACS 2024
INFORMATIONS
DÉCISIONS DE LA MAIRE AU TITRE L’ARTICLE L. 2122-22 DU C.G.C.T.
REMERCIEMENTS