Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour 1
Ordre du Jour - ordre du jour 1
Ordre du Jour - ordre du jour 070721
Ordre du Jour - ordre du jour 081123
Ordre du Jour - ordre du jour 29062022
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 21.02.2024
Ordre du Jour - cm du 17.12.2025 ordre du jour
Ordre du Jour - cm du 12.03.2025 ordre du jour
Ordre du Jour - cm 05.02 25 ordre du jour
Note de Synthèse - note de synthese 15 03 2023
Ordre du Jour - ordre du jour 15 03 2023
Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune de Betton.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 15 03 2023)
Thèmes du document : Énergies, Investissement et développement économique, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2023 A 20H30
ORDRE DU JOUR
LA MAIRE
1. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LES VICTIMES DU SEISME LE 06/02/2023
2. JURYS D’ASSISES : TIRAGE AU SORT DES JURÉS DE LA COUR D’ASSISES EN VUE DE L’ETABLISSEMENT DE LA LISTE PREPARATOIRE 2024
3. VŒU CONCERNANT LE PROJET DE REFORME DES RETRAITES
AFFAIRES FONCIERES
4. APPROBATION DU BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS FONCIERES DE L’ANNEE 2022
RESSOURCES HUMAINES
5. CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT DANS LE CADRE D’UN CONTRAT DE PROJET
6. TRANSFORMATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF A TEMPS NON COMPLET EN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF A TEMPS COMPLET
7. TRANSFORMATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2ème CLASSE EN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF A TEMPS COMPLET
8. CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE PREVOYANCE MAINTIEN DE SALAIRE AVEC UN CONTRAT D’ASSURANCE COLLECTIVE VIA LE CDG 35
FINANCES / PROSPECTIVES :
FINANCES
9. REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
10. COMPTES DE GESTION 2022 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
11. COMPTES ADMINISTRATIFS 2022 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
12. AFFECTATION DES RESULTATS 2022
13. FIXATION DES TAUX DE FISCALITE 2023
14. PROVISION POUR DEPRECIATIONS DES RESTES A RECOUVRER
15. BUDGETS PRIMITIFS 2023 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
16. REVISION ET CREATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME/CREDITS DE PAIEMENT
17. COMPTE DE GESTION 2022 DU BUDGET ANNEXE M4 « PRODUCTION D’ENERGIES RENOUVELABLES » 18. COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DU BUDGET ANNEXE M4 « PRODUCTION D’ENERGIES RENOUVELABLES »
19. AFFECTATION DU RESULTAT DU BUDGET ANNEXE M4 « PRODUCTION D’ENERGIES RENOUVELABLES »
20. BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET ANNEXE M4 « PRODUCTION D’ENERGIES RENOUVELABLES »
21. ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS PAR LA CRECHE POLICHINELLE A LA COMMUNE DE BETTON POUR LA CONSTRUCTION D’UN PREAU
22. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT POUR L’EXTENSION/RENOVATION DE L’ECOLE MATERNELLE DE LA HAYE-RENAUD
23. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR LA CREATION D’UNE PISTE D’ATHLETISME
COMMANDE PUBLIQUE :
24. AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS (2 LOTS) RELATIFS À L’OPÉRATION DE TRAVAUX DE RÉALISATION D’ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : PISTE D’ATHLÉTISME ET TERRAIN MULTIUSAGE
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE -DEVELOPPEMENT DURABLE –MOBILITÉS :
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
25. OPERATION D’AMENAGEMENT PRÈS DU 37 RUE DU MONT SAINT MICHEL : DENOMINATION D’UNE NOUVELLE VOIE INTERNE A L’OPÉRATION
26. OPERATION D’AMENAGEMENT PRÈS DU 49 RUE DU MONT SAINT MICHEL : DENOMINATION D’UNE NOUVELLE VOIE INTERNE A L’OPÉRATION
MOBILITÉS
27. PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE : CIRCUIT DE LA PLANCHETTE : CONVENTION DE PASSAGE SUR CHEMIN PRIVE AU LIEUDIT FINVERT
COHESION SOCIALE:
28. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS
VIE DE LA CITE
ENFANCE-JEUNESSE
29. TARIFS DES SEJOURS ET BIVOUACS 2023
ASSOCIATIONS
30. ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS
31. INFORMATIONS
DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER N'AYANT PAS DONNE LIEU A PREEMPTION