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Document publié le Mercredi 16 janvier 2019 par la commune de Bias.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+16+janvier)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Institutions publiques,
1
P R O C È S - V E R B A L
- - - - -
Conseil municipal du 16 janvier 2019
L’an deux mille dix-neuf, le seize janvier à dix heures, le Conseil municipal de la ville de Bias, convoqué le onze janvier deux mille dix-neuf, s’est réuni en séance publique dans la salle du Conseil, sous la présidence de Madame Elisabeth ETCHEVERRIA, Maire.
Présents : Madame Elisabeth ETCHEVERRIA, Maire ; Monsieur Alain BIREMONT, Madame Zénia DUPRAT, Maires-adjoints ;
Monsieur Julien BIREMONT, Monsieur Alain COUSQUER, Madame Eliane COUSQUER, Madame Geneviève HENNY, Monsieur Marcel LESCARRET, Conseillers municipaux.
Absents excusés : Madame Cathy BASTER a donné pouvoir à Madame Zénia DUPRAT
Absents : Monsieur Cédric BAZIN, Monsieur Michaël BERNARD, Madame Elisabeth CHAMOULAUD, Monsieur Arnaud GUESDON, Monsieur Marcel VITREY
Invitée : Madame France AUGUSTE, Secrétaire générale
Secrétaire de séance : Monsieur Julien BIREMONT
Madame le Maire indique qu’il est dix heures cinq, que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.
Le procès-verbal du 29 novembre 2018 est approuvé à l’unanimité par le Conseil municipal.
Madame le Maire demande de rajouter un point à l’ordre du jour : DM n°1 pour le camping
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité. 2
ORDRE DU JOUR
1. Délibération modificative n°1 pour le budget camping 2018
Madame le Maire propose de rééquilibrer le chapitre 011 du budget camping, pour le paiement du loyer. Elle propose l’équilibre suivant :
Fonctionnement dépenses:
article 6132 (locations immobilières) : + 2500 €
Fonctionnement recette :
article 778 (autres produits exceptionnels) : - 2500 €
Madame le Maire met cette délibération aux votes :
Pour : 9 Contre : 0 Abstention : 0
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité la délibération modificative n°1 pour le budget camping
2. Demande de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l’année 2019
Madame le Maire propose les travaux éligibles à la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l’année 2019.
- Réfection du mur du cimetière, d’un montant de 10 999.18 € HT.
Madame le Maire met cette délibération aux votes :
Pour : 9 Contre : 0 Abstention : 0
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité la demande de subvention DETR 2019
3. Délibération Maison d’Assistante Maternelle
Madame le Maire informe le Conseil qu’il est nécessaire de passer le logement communal 140 Allée de l’Ecole en logement public, afin que la future MAM puisse s’installer dans les locaux. De plus, une demande de permis de construire « changement de destination » va être envoyée au service instruction ADACL. Nous devons faire appel à un architecte car le bâtiment passera en ERP 5ème catégorie.
Madame le Maire met cette délibération aux votes :
Pour : 9 Contre : 0 Abstention : 0
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité le passage du logement 140 Allée de l’Ecole en logement public et la demande de permis 3
4. Démission de Monsieur François MUSARD, 3ème Maire- adjoint
Madame le Maire fait part au Conseil de la démission de Monsieur François MUSARD, 3ème Maire-adjoint. Celle-ci est effective à compter du 28 décembre 2018, acceptée par Monsieur le Préfet à cette même date.
5. Questions diverses
- Madame le Maire informe les membres du Conseil qu’une réunion avec la Satel aura lieu le 24 janvier 2019 à 14h, concernant le projet du futur lotissement. Les membres de la commission ont été conviés mais cette réunion est ouverte à tous les élus qui souhaitent y participer.
- Monsieur Marcel Lescaret demande ce que l’on peut faire pour lutter contre les dépôts sauvages dans les forêts. Madame le Maire signale que nous devons tous être vigilants et attentifs.
L’ordre du jour est épuisé, il est dix heures trente, la séance est levée.
Le Maire,
Elisabeth ETCHEVERRIA