Déliberation - DG22 029 FONCTIONNEMENT CM – Delegations au Maire Modification

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Déliberation - DG22 029 FONCTIONNEMENT CM – Delegations au Maire Modification Document publié le Mercredi 9 février 2022 par la commune de Saint-Médard-en-Jalles. Lien du pdf (Déliberation - DG22 029 FONCTIONNEMENT CM – Delegations au Maire Modification)Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Assurance, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DG22_029

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE

Arrondissement de Bordeaux

Mairie de Saint-Médard-en-Jalles

Extrait du registre

des délibérations

du conseil municipal de la commune de Saint-Médard-en-Jalles

VILLE DE_

SAINT MEDARD

EN JALLES

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - DÉLÉGATIONS AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122.22 DU CGCT. MODIFICATIONS

Séance du 9 février 2022

L'an deux mille vingt deux, le neuf février à 18:30.

Le conseil municipal de la commune de Saint-Médard-en-Jalles, dûment convoqué par Monsieur le Maire, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Stéphane Delpeyrat, maire.

Présents :

M Delpeyrat, M Trichard, Mme Bru, M Cristofoli, Mme Marenzoni, M Cases, Mme Guérin, M Apoux, Mme

Canouet, M Royer, Mme Poublan, M Joussaume, M Capouillez, Mme Feytout-Perez, Mme Rigaud, M Tartary, M Claverie, Mme Durand, M Roscop, M Mallein, Mme Pomi, M Morisset, M Croizet, Mme Laplace, Mme Martin, M Grémy, Mme Ersin, M Deau, M Mangon, Mme Vaccaro, M Bessière, Mme Courrèges, M Augé, Mme Picard, M Acquaviva, Mme Guillot

Absent(s) ayant donné(s) leur pouvoir :

Mme Fize à Mme Martin

Mme Berbis à Mme Canouet

M Hélaudais à Mme Courrèges

Secrétaire de séance : M Claude Joussaume.

La séance est ouverte,

(Délibération du : 9 février 2022 |

Rendue exécutoire le : 11 février 2022 |

(Publiée le : 11 février 2022 |

| | Signé : Le maire Stéphane Delpeyrat DG22_029

Délibération du conseil municipal

Séance du 9 février 2022

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL — DÉLÉGATIONS AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122.22 DU CGCT. MODIFICATIONS

M Stéphane Delpeyrat, Maire, présente le rapport suivant.

Les articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales autorisent le Conseil Municipal à déléguer un certain nombre de ses compétences au Maire, afin de lui permettre de prendre des décisions rapides en divers domaines et ainsi faciliter la gestion communale,

Vu la délibération DG20_045 en date du 4 juillet 2020 définissant les délégations pour la présente mandature. Vu les délibérations DG20_132 en date du 30 septembre 2020 et DG21_132 du 9 novembre 2021 portant modifications.

Considérant la nécessité de préciser dans l'annexe financière en son article 1 la durée maximale des emprunts.

Dans ces conditions,

Le Conseil Municipal,

après en avoir délibéré,

Accorde au Maire pour la durée de son mandat, sur le fondement de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales modifié par la Loi 2014.58 du 27 janvier 2014 — article 92 de modernisation de l’action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, les délégations suivantes :

1° D'arrêter et modifier l'affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux et de procéder à tous les actes de délimitation des propriétés communales ;

2° De fixer, les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et, d'une manière générale, des droits prévus au profit de la commune qui n'ont pas un caractère fiscal, ces droits et tarifs pouvant, le cas échéant, faire l'objet de modulations résultant de l'utilisation de procédures dématérialisées ; dans la limite de 2 500 euros HT ;

3° De procéder, dans les limites fixées par le conseil municipal prévues en annexe de présente délibération, à

la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts, y compris les opérations de couvertures des risques de taux et de change ainsi que de prendre les décisions mentionnées au Ill de l'article L. 1618-2 et au a de l'article L. 2221-5-1, sous réserve des dispositions du c de ce même article, et de passer à cet effet les actes nécessaires ;

4° De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;

5° De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans ;

6° De passer les contrats d'assurance ainsi que d'accepter les indemnités de sinistre y afférentes ;7° De créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ;

8° De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;

9° D'accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;

10° De décider l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4 600 euros ;

11° De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts ;

12° De fixer, dans les limites de l'estimation des services fiscaux (domaines), le montant des offres de la commune à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes ;

13° De décider de la création de classes dans les établissements d'enseignement ;

14° De fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme ;

15° D'exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l'urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l'exercice de ces droits à l'occasion de l'aliénation d'un bien selon les dispositions prévues à l'article L. 211-2 où au premier alinéa de l'article L. 213-3 de ce même code dans la limite de 500 000 euros HT ;

16° D'intenter, au nom de la Commune toutes les actions en justice ou de défendre la commune dans toutes les actions intentées contre elle, et de transiger avec les tiers dans la limite de 1000 € HT, devant toutes les juridictions sans exception, nationales, européennes ou internationales, administratives et judiciaires, civiles comme pénales et à se constituer partie civile, au nom de la Commune, notamment par voie de plainte où de citation directe et ce jusqu'au parfait règlement du litige :

- saisine en demande, en défense ou intervention, y compris en référé, et représentation, devant l'ensemble des juridictions de l'ordre administratif, y compris les juridictions spécialisées, tant en première instance qu'en appel ou en cassation, dans le cadre de contentieux de l'annulation, de la responsabilité contractuelle où non contractuelle, ou de tous autres contentieux, saisines ou affaires nécessitant, en demande ou en défense, de faire valoir les intérêts de la commune ;

- saisine en demande, en défense ou intervention, y compris en référé, et représentation, devant l'ensemble

des juridictions de l'ordre judiciaire, qu'il s'agisse de juridictions civiles, de juridictions pénales ou de toutes autres juridictions spécialisées, tant en première instance qu'en appel où en cassation, dans le cadre de tous contentieux, saisines ou affaires nécessitant, en demande ou en défense, de faire valoir les intérêts de la commune. »

17° De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite de 5 000 euros HT ;

18° De donner, en application de l'article L. 324-1 du code de l'urbanisme, l'avis de la commune préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local ;

19° De signer la convention prévue par l'avant-dernier alinéa de l'article L_311-4 du code de l'urbanisme précisant les conditions dans lesquelles un constructeur participe au coût d'équipement d'une zone d'aménagement concerté et de signer la convention prévue par le troisième alinéa de l'article L. 332-11-2 du même code, dans sa rédaction antérieure à la loi n° 2014-1655 du 29 décembre 2014 de finances rectificative pour 2014, précisant les conditions dans lesquelles un propriétaire peut verser la participation pour voirie et réseaux ;

20° De réaliser les lignes de trésorerie sur la base d'un montant maximum autorisé par le conseil municipal en annexe de la présente délibération;

21° D'exercer où de déléguer, en application de l'article L. 214-1-1 du code de l'urbanisme, au nom de la commune et dans les conditions fixées par le conseil municipal, le droit de préemption défini par l'article L. 214-1 du même code, dans la limite de 500 000 euros HT ;

nt-l ard-e tions du cor22° D'exercer au nom de la commune le droit de priorité défini aux articles L. 240-1 à L. 240-3 du code de l'urbanisme ou de déléguer l'exercice de ce droit en application des mêmes articles, dans la limite de 100 000 euros HT ;

23° De prendre les décisions mentionnées aux articles L. 523-4 et L. 523-5 du code du patrimoine relatives à la réalisation de diagnostics d'archéologie préventive prescrits pour les opérations d'aménagement où de travaux sur le territoire de la commune ;

24° D'autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l'adhésion aux associations dont elle est membre ;

25° D'exercer, au nom de la commune, le droit d'expropriation pour cause d'utilité publique prévu au troisième alinéa de l'article L. 151-37 du code rural et de la pêche maritime en vue de l'exécution des travaux nécessaires à la constitution d'aires intermédiaires de stockage de bois dans les zones de montagne ;

26° De demander à tout organisme financeur, l'attribution de subventions dans la limite de 10 000 euros HT ;

27° De procéder, au dépôt des demandes d'autorisations d'urbanisme relatives à la démolition, à la transformation ou à l'édification des biens municipaux dans la limite de 5 350 000 euros HT ;

28° D'exercer, au nom de la commune, le droit prévu au | de l'article 10 de la loi n° 75-1351 du 31 décembre 1975 relative à la protection des occupants de locaux à usage d'habitation ;

29° D'ouvrir et d'organiser la participation du public par voie électronique prévue à l'article L. 123-19 du code de l'environnement.

Les délégations consenties en application du 3° du présent article prennent fin dès l'ouverture de la campagne électorale pour le renouvellement du Conseil Municipal.

Précise qu'en cas d'empêchement du Maire, les délégations pré-citées seront subdéléguées au 1° adjoint et aux adjoints suivants dans l'ordre du tableau.

Les conclusions mises aux voix sont adoptées à 38 POUR, 0 CONTRE et 1 ABSTENTION(S).

Fait et délibéré à Saint-Médard-en-Jalles

le 9 février 2022

pour expédition conforme Annexe à la délibération DG22_029 relative aux délégations

de pouvoir données au Maire par le Conseil Municipal

Vu l'article L 2122-22 alinéa 3, le conseil municipal considérant qu'il convient de délimiter la délégation au maire dans divers domaines financiers, précise :

Article 1 : Emprunts

Le Conseil Municipal donne délégation au Maire pour, pendant toute la durée de son mandat, procéder, dans les limites fixées ci-après, à la réalisation des emprunts d'une durée maximale de 30 ans destinés au financement des investissements prévus par le budget et de passer à cet effet les actes nécessaires.

Les emprunts pourront être :

- à court, moyen ou long terme, et éventuellement sous forme obligataire - libellés en euro ou en devise,

- avec possibilité d'un différé d'amortissement et/ou d'intérêts,

- au taux d'intérêt fixe et/ou indexé (révisable ou variable), à un taux effectif global (TEG) compatible avec les dispositions légales et réglementaires applicables en cette matière. En outre, le contrat de prêt pourra comporter une ou plusieurs des caractéristiques ci-après : - des droits de tirages échelonnés dans le temps avec faculté de remboursement et/ou de consolidation par mise en place de tranches d'amortissement,

- la faculté de modifier une ou plusieurs fois l'index ou le taux relatif au(9 calcul(s) du ou des taux d'intérêt,

- la faculté de modifier la devise,

- la possibilité de réduire ou d'allonger la durée du prêt,

- la faculté de modifier la périodicité et le profil de remboursement.

Par ailleurs, le Maire pourra à son initiative exercer les options prévues par le contrat de prêt et conclure tout avenant destiné à introduire dans le contrat initial une ou plusieurs des caractéristiques ci-dessus.

Article 2 : Ouvertures de crédit de trésorerie

Le Conseil Municipal donne délégation au Maire pour, pendant toute la durée de son mandat, procéder, dans les limites fixées ci-après, à la souscription d'ouvertures de crédit de trésorerie et de passer à cet effet les actes nécessaires.

Ces ouvertures de crédit seront d'une durée maximale de 12 mois dans la limite d'un montant annuel de 2 000 000 d'euros (deux millions d'euros), à un taux effectif global (TEG) compatible avec les dispositions légales et réglementaires applicables en cette matière et comporteront un où plusieurs index parmi les index suivants - EONIA, T4M, EURIBOR - ou un TAUX FIXE.

Article 3 : Opérations financières utiles à la gestion des emprunts

Le Conseil Municipal donne délégation au Maire pour, pendant toute la durée de son mandat et dans les conditions et limites ci-après définies, réaliser les opérations financières utiles à la gestion des emprunts et passer à cet effet les actes nécessaires.

Au titre de la délégation, le Maire pourra :

Î1- procéder au remboursement anticipé des emprunts en cours, avec ou sans indemnité compensatrice selon les termes convenus avec l'établissement prêteur, et contracter éventuellement tout contrat de prêt de substitution pour refinancer les capitaux restant dus et, le cas échéant, les indemnités compensatrices, dans les conditions et limites fixées à l'article 1, - plus généralement décider de toutes opérations financières utiles à la gestion des emprunts,

2- procéder à des opérations de couverture des risques de taux et de change permettant une amélioration de la gestion des emprunts.

- Ces opérations comprennent notamment la conclusion de contrats :* d'échange de taux d'intérêt (swap),

* d'échange de devises,

* d'accord de taux futur (FRA),

* de garanties de taux plafond (CAP),

* de garantie de taux plancher (FLOOR),

* de garantie de taux plafond et de taux plancher (COLLAR),

* de terme contre terme (FORWARD/FORWARD),

* d'options sur taux d'intérêt,

* et de toutes opérations de marché (opérations de marché dérivées et opérations structurées). - Les opérations de couverture des risques de taux et de change devront toujours être adossées à des emprunts réalisés (dont la liste figure en annexe) ou à réaliser.

- La durée des contrats de couverture des risques de taux et de change ne pourra excéder la durée résiduelle des emprunts auxquels ils sont adossés.

- Le montant des contrats de couverture des risques de taux et de change ne pourra excéder le capital restant dû des emprunts auxquels ils sont adossés.

- Les index de référence pourront être :

*le TAM,

* le TAM,

* l'EONIA,

* le TMO,

*le TME,

* l'EURIBOR,

* où tout autre taux parmi ceux communément utilisés sur les marchés concernés. - Des primes ou des commissions pourront être versées aux contreparties ou aux intermédiaires financiers pour un montant maximum de :

* 10 % de l'encours visé par l'opération pour les primes,

* 10 % du montant de l'opération envisagée pour les commissions, pendant toute la durée de celle-ci,

ou

* un forfait maximum (fonction du volume d'emprunts renégociés) de 500 000 d'euros (cinq cent mille euros).

- Pour l'exécution de ces opérations de couverture des risques de taux et de change, il est procédé à la mise en concurrence d'au moins deux établissements spécialisés.

En conséquence, le Maire est autorisé à :

* lancer des consultations auprès de plusieurs établissements financiers dont la compétence est reconnue pour ce type d'opérations,

* retenir les meilleures offres au regard des possibilités que présente le marché à un instant donné, du gain financier espéré et des primes et commissions à verser,

* passer les ordres pour effectuer l'opération arrêtée,

* le cas échéant, résilier l'opération arrêtée,

* signer les contrats de couverture des risques de taux et de change répondant aux conditions de la délégation.

Article 4 : Dérogation à l'obligation de dépôt des fonds auprès de l'Etat (opérations de placement)

Le Maire pourra pour la durée de son mandat prendre les décisions mentionnées au Ill de l'article L.1618-2 et en ce qui concerne les régies sans personnalité morale dans les conditions du a) de l'article 2221-5-1 du Code Général des Collectivités Territoriales sous réserve des dispositions du c) de ce même article et passer à cet effet les actes nécessaires.

La décision prise dans le cadre de la délégation comportera notamment :

- l'origine des fonds

- le montant à placer

- la nature du produit souscrit

- la durée ou l'échéance maximale du placement.Le Maire pourra conclure tout avenant destiné à modifier les mentions ci-dessus et pourra procéder au renouvellement ou à la réalisation du placement.

Article 5 : Information à l'assemblée délibérante sur les opérations réalisées en application de la délégation

Le Maire informera le Conseil Municipal des opérations réalisées dans le cadre des délégations reçues ainsi qu'il est prévu à l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales pour la commune.ADULLACT

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(é BORDEREAU D'ACQUITTEMENT DE TRANSACTION )

Collectivité : VILLE SAINT MEDARD EN JALLES (33)

Utilisateur : Desrosier Céline

Paramètre de la transaction :

Type de transaction : Transmission d'actes

Nature de l'acte : Délibérations

Numéro de l'acte : DG22_029

Date de la décision : 2022-02-09 00:00:00+01

Objet : FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

— DÉLÉGATIONS AU MAIRE EN APPLICATION

DE L'ARTICLE L 2122.22 DU CGCT.

MODIFICATIONS

Documents papiers complémentaires : NON

Classification matières/sous-matières : 5.4.1 - permanente

Identifiant unique : 033-213304496-20220209-DG22_029-DE

URL d'archivage : Non définie

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Etat Date ‘ Message

Posté 11 février 2022 à 10h29min08s Dépôt initial

En attente de transmission 11 février 2022 à 10h29min09s Accepté par le TdT : validation OK

Transmis 11 février 2022 à 10h29min11s Transmis au MI

Acquittement reçu 11 février 2022 à 10h29min19s Reçu par le MI le 2022-02-11

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