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Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal 13 novembre 2023
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Maule.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal 13 novembre 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Histoire et mémoire,
shtili, Fr,
eh
1
Male MUNICIPAL
Séance du lundi 13 novembre 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
En application de l’Ordonnance n° 2021-1310 et du Décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme
des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements
N° de la e
délibération ue es
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2023-11-79 syndicat intercommunal d’approvisionnement en eau | Prend acte à l’unanimité potable de Maule, Bazemont, Herbeville
2023-11-80 Décision modificative n°3 du budget communal 2023 | Approuvé à l'unanimité
Affichage et mise en ligne le 15 novembre 2023
Laurent RICHARD
Président du Syndicat d'Energie des Yvelines