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Conseil Municipal - tampon budget principal commune
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bessières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - tampon budget principal commune)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
Budget Principal Commune - Principal - BP
- 2026
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Budget Principal Commune
Budget Principal Commune
Numéro SIRET : 21310066200013
Envoyé en préfecture le 16/04/2026
Reçu en préfecture le 16/04/2026
Publié le
ID : 031-213100662-20260415-DEL2026029-BF
Poste comptable : TRÉSORERIE GRENADE
Budget primitif
relatif à l'exercice 2026
voté par Nature
Budget principal
applicable aux coll
publics
Page |
Instruction budgétaire et comptable M. 57
ectivités territoriales, leurs groupements et leurs
établissements Envoyé en préfecture le 16/04/2026
Reçu en préfecture le 16/04/2026
Publié le ET
ID : 031-213100662-20260415-DEL2026029-BF Envoyé en préfecture le 16/04/2026
Reçu en préfecture le 16/04/2026
Publié le Budget Principal Commune - Principal - BP - 2026
ID : 031-213100662-20260415-DEL2026029-BF V - ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents : 23
Nombre de suffrages exprimés : 24
VOTES :
Pour: QA
Contre :
Abstentions : 0
Date de convocation : 02/04/2026
Présenté par le Maire, M. MAUREL Cédric (1),
A BESSIÈRES, le 15/04/2026
Délibéré par l'assemblée du Conseil Municipal(2), réunie en session Ordinaire
A BESSIÈRES, le 15/04/2026
Les membres de l’assemblée délibérante du Conseil Municipal (2),(3).
M. ANGLES Cédric
M. BLOYET Anthony
M. BONNAFOUS Frédéric
M. BOUREZ Jean-Marc
M. COLOMBIES Julien
M. CONTE Jean-Charles = €
M. DEFORES Manuel DS
M. ESTRIPEAU Pierre Es
M. FALCONNET Michel pe
——
M. LELAN Thierry Êe a
Es 1
M. MANSUY Fabrice À
FT
M. MAUREL Cédric -
M. MUNOZ Benoit eg eea Le RE —— |
M. QUEMET Eddy œr2 Cd
:
Mme ANDREU Véronique / { k— = A: 7
Mme BONNET Christine azÆ
Mme CHABRIER Marie fhibea—
Mme FOURCADE Emmanuelle y
a Envoyé en préfecture le 16/04/2026
Reçu en préfecture le 16/04/2026
Publié le V - ARRETE ET SIGNATURES
ID : 031-213100662-20260415-DEL2026029-8F ARRETE ET SIGNATURES I T
pu
Mme HERRANZ Nathalie L.
7L UT
Mme KNITL-GUIDICI Julie c
Mme KWIATKOWSKI Filiz ET
Mme OLIVE Françoise . CEE ee
Mme PEREZ Élodie se
Mme PEZET Émilie LE
Mme RIEU Alicia
/
Mme RIVIERE Christel À
Mme SANCHEZ Alexia A —
Certifié exécutoire par le Maire, M. MAUREL Cédric (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A BESSIÈRES, le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
€2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de ..., de la Collectivité territoriale unique de ..., de la métropole de ..., du Conseil syndical de ...
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.