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unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2024 12 03 Liste decision
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2024 12 03 Liste decision)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Associations, ONG et mouvements politiques,
Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE
1 rue Adrien Meslier - CS 80083
49170 ST GEORGES SUR LOIRE CEDEX
LISTE DES DECISIONS - Séance du 3 Décembre 2024
DECBU-2024-12-75
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de dépannages du réseau d’éclairage public réalisées sur la période du 1er septembre 2022 au 31 août 2023
Adoptée à l’unanimité
DECBU-2024-12-76
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de dépannages du réseau d’éclairage public réalisées sur la période du 1er septembre 2023 au 31 août 2024
Adoptée à l’unanimité
DECBU-2024-12-77
DAF - Assainissement – MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE – Mission de maîtrise d’œuvre pour la mise en séparatif du réseau EU – Secteur Courtils – Chalonnes-sur-Loire – Approbation et autorisation de signature de marché
Adoptée à l’unanimité
DECBU-2024-12-78
DAF - Assainissement – MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE – Maîtrise d’œuvre pour la mise en séparatif du réseau d’assainissement – Rue du Marais et rue du Bouteux à Chalonnes-sur-Loire – Approbation et autorisation de signature de marché
Adoptée aux suffrages
exprimés (1
abstention)
DECBU-2024-12-79
DAF - Communication – MARCHE DE SERVICES – Mise en page, impression et distribution du magazine intercommunal – Approbation et autorisation de signature de marché
Adoptée à l’unanimité
DECBU-2024-12-80 DAF – GARAGES – MARCHE DE FOURNITURES – Acquisition de matériels techniques – Approbation et autorisation de signature de marché Adoptée à l’unanimité
DECBU-2024-12-81 DAF – MOYENS GENERAUX – MARCHE DE SERVICES – Nettoyage des locaux – Approbation et autorisation de signature de l’avenant n° 1 Adoptée à l’unanimité
Le Président
Mis en ligne sur le site communautaire, le 5/12/2024