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Déliberation - liste des deliberations du 17.09.2024
Document publié le Mardi 17 septembre 2024 par la commune de Dieudonné.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 17.09.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Sport,
DIEUDONNE
Æ
MAIRIE
DE
DIEUDONNE
60530
26
rue
de
la Libération
Tél.
: 03
44
26
70
76
Mail
: commune-de-dieudonne@wanadoo.fr
DEPARTEMENT
DE
L’OISE
Arrondissement
de
Senlis
LISTE
DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL
EN SÉANCE
DU 17 SEPTEMBRE
2024
N°
d’ordre
Intitulé
Décision
18/2024
|
Encaissement
de
chèque
Adoptée
à l’unanimité
19/2024
|
Vote
de
subventions :
-
Association
Sports
et Loisirs
de
Dieudonne
(ASLD)
Montant
voté
à la majorité
-
Entente
Football
Club
Dieudonne-Puiseus-le- |
Montant
voté
à la majorité
Hauberger-Lachapelle-Saint-Pierre
(EFCDPC)
-
Association
des
Parents
d’Elèves
de
Dieudonne |
Montant
voté
à l’unañimité
(APED)
-
Association
des
Parents
d’Elèves
du
collège
de |
Montant voté
à l’unanimité
Neuilly-en-Thelle
-
Association
des
Anciens
combattants
Montant
voté
à l’unanimité
-__
CCAS
de
DIEUDONNE
Montant
voté
à l’unanimité
20/2024
|
Décision
Modificative
au
Budget
Primitif n°1
Adoptée
à l’unanimité
21/2024
Suppression
de
deux
emplois
permanents
à temps
complet
Adoptée
à l’unanimité
22/2024
|
Adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
l’achat
Adoptée
à l’unanimité
d’énergies
coordonné
par
le
SE60
23/2024
|
Adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
l’enlèvement
et
le
traitement
des
déchets
(inertes
et
dangereux)
issus
des
Adoptée
à l’unanimité
dépôts
sauvages
24/2024
|
Communication
du
rapport
annuel
de
l’'ADTO-SAO
Le
Conseil
prend
acte
Le
Maire,
Jean-Pierre
CHATRON
Affichage
du
24/09/2024