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Déliberation - liste des deliberations du 28 avril 2025
Document publié le Lundi 28 avril 2025 par la commune de Dieudonné.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 28 avril 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
DIEUDONNE
«x
MAIRIE
DE
DIEUDONNE 60530
26
rue
de
la Libération
Tél.
: 03
44
26
70
76
Mail
: commune-de-dieudonne@wanadoo.fr
Arrondissement
de
Senlis
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SÉANCE
DU
28
AVRIL
2025
N°
d’ordre
Intitulé
Décision
11/2025
Fixation
du
nombre
d’adjoints
Adoptée
à la majorité
12/2025
Élection
d'un
nouvel
adjoint
au
maire
suite
à la vacance
d’un
poste
Elu
à la majorité
13/2025
|
Tableau
du conseil municipal
Prend
acte
à l’unanimité
14/2025
Indemnités
du maire
et des
adjoints
Adoptée
à la majorité
15/2025
Autorisation
de
signature
de
l’avenant
n°2
Léo
Lagrange :
Adoptée
à la majorité
substitution
suite
a restructuration
16/2025
Autorisation
de
signature
de
l’avenant
n°3
Léo
Lagrange
: mise
à
Adoptée
à la majorité
disposition
d’un
animateur
a l’école
*
Désignation
de
représentants
de
la
commune
au
sein
de
17/2025
l’Assistance
Départementale
pour
les
Territoires
de
l’Oise-Société
Désignés
à l’unanimité
d'Aménagement
de
l’Oise
(ADTO-SAO)
18/2025
Rapport
comportant
les
observations
définitives
relatif au
contrôle
des
comptes
et
de
la
gestion
de
la
société
publique
locale
de
Prend
acte
à l’unanimité
l'ADTO-SAO
— Exercices
2018
a 2023
Le
Maire,
Jean-Pierre
CHATRON
Affichage
du
05/05/2025