Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - ARR2025 014 Arrêté Police de la circulation Céré
Arrêté - ARR2023 028 Arrêté police de la circulation 8 mai
Arrêté - ARR2026 089 Ceremonie du 8 mai 1945
Arrêté - ARR2026 003 Arrêté Police de la circulation CONS
Arrêté - ARR2024 025 Arrêté police circulation commémorat
Arrêté - ARR2026 004 Arrêté Police de la circulation CONS
Arrêté - ARR2026 021 Arrêté police de la circulation GOSS
Arrêté - ARR2026 002 Arrêté Police de la circulation SERP
Arrêté - ARR2026 019 Arrêté Police de la circulation – Cou
Arrêté - ARR2026 008 Arrêté Police de la circulation CARN
Arrêté - ARR2026 023 Arrêté Police de la circulation Cérémonie du 8 Mai 1945
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Arrêté - ARR2026 023 Arrêté Police de la circulation Cérémonie du 8 Mai 1945)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Chammpagnier
Isère
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
N°ARR2026_023
PORTANT
REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
A
L'OCCASION
DE
LA CEREMONIE
COMMEMORATIVE
DU
08
MAI
1945
Le
Maire
de
la
commune
Champagnier,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L2211-1
à
L2213-2,
Vu
le
Code
de
la voirie
routière
;
Vu
le
Code
de
la
Route;
Vu
l'arrêté
n° 2020-086
de
la commune
de
Champagnier,
en
date
du
07
octobre
2020
par
lequel
la commune
s'oppose
au
transfert,
au
bénéfice
de
la
Métropole,
du
pouvoir
de
police
« spéciale
»
en
matière
de
circulation
et
de
stationnement
;
Considérant
que
pour
assurer
la
dignité
nécessaire
à
la
cérémonie
commémorative
du
08
mai
1945
ainsi
que
la
sécurité
des
participants,
il y a
lieu
de
réglementer
la
circulation
selon
les
dispositions
suivantes
;
ARRÊTE
Article
1
: Objet
Afin
d'assurer
la dignité
nécessaire
à la cérémonie
commémorative
du
08
mai
1945
ainsi
que
la sécurité
des
participants,
il y a
lieu
de
réglementer
la circulation.
Article
2
: Durée
La
réglementation
temporaire
de
la
circulation,
précisée
à
l’article
3
du
présent
arrêté,
sera
applicable
le
vendredi
08
mai
2026
de
10
heures
45
à
12
heures
00.
Article
3 : Prescription
La
circulation
de
tous
les véhicules,
sauf
services
publics,
est
interdite
:
°
Chemin
de
l'église,
entre
le
parking
de
la
Mairie
et
l'intersection
chemin
du
Maupas/chemin
du
Reflet,
au
droit
du
parc
Gabriel
Velten
;
Commune
de
Champagnier
Place
de
l’église
38800
Champagnier
Tél.
04
76
98
08
83
| E-mail
: mairie@champagnier.fr
www.champagnier.fr
Arrêté
ARR2026_023/
1
sur
2 Article 4
: Signalisation
Les
services
communaux
sont
chargés
de
la
mise
en
place
de
la
signalisation
pour
indiquer
les
restrictions
temporaires
et
assurer
toutes
les
mesures
nécessaires
à
la sécurité
des
personnes.
Article
5
: Publicité
Le
présent
arrêté
sera
publié
et affiché
conformément
à la
réglementation
en
vigueur
dans
la commune
de
CHAMPAGNIER
(38).
Article
6 : Exécution
Monsieur
le
maire,
Le
commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Vizille,
la
police
pluri-communale
et
les
services
municipaux,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Article
7 : Recours
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification,
d’un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
administratif
de
Grenoble
qui
peut
être
saisi
notamment
par
la
voie
de
l'application
«
télérecours
citoyens
»
sur
le
site
www.telerecours.fr.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
par
écrit
devant
le
Maire
de
Champagnier,
cette
démarche
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux.
Commune
de
Champagnier
Place
de
l’église
38800
Champagnier
Tél.
04
76
98
08
83
| E-mail
: mairie@champagnier.fr
www.champagnier.fr
Arrêté
ARR2026_023/
2
sur2