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Arrêté - ARR2026 008 Arrêté Police de la circulation CARNAVAL 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Arrêté - ARR2026 008 Arrêté Police de la circulation CARNAVAL 2026)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Sécurité publique,
Chamnpagnier
Isère
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
N°ARR2026_008
PORTANT
REGLEIMENTATION
PROVISOIRE
DE LA
CIRCULATION
A
L'OCCASION
DES
FESTIVITES
DU
CARNAVAL
Le
Maire
de
la commune
Champagnier,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriale
et
notamment
les
articles
L2213.1
à
L2213.6
;
Vu
le
Code
de
la
route,
Vu
la demande
de
l'association
le Sou
des
Écoles
représentée
par
Séverine
BARRIAL
et
Nicolas
GERMAIN
en
date
du
17
Janvier
2026
en
vue
de
dévier
la circulation
le temps
nécessaire
au
passage
du
défilé
le
15
avril
2026
entre
11
heures
30
et
12
heures
30,
Considérant
que
pour
assurer
la sécurité
des
participants
au
carnaval
organisé
par
le Sou
des
écoles
(défilé),
il y a
lieu
de
réglementer
la circulation
selon
les dispositions
suivantes,
ARRÊTE
Article
1:
La
circulation
sera
temporairement
réglementée
dans
les
conditions
définies
ci-après.
Cette
réglementation
sera
applicable
le mercredi
1%
avril
2026
de
11
heures
30
à 12
heures
30.
Article
2
: La
circulation
de
tous
les
véhicules,
sauf
services
publics,
sera
interdite
ou
écartée
au
fur
et
à
mesure
de
la
progression
du
cortège.
L’itinéraire
emprunté
sera
le
suivant:
Espace
des
4
Vents,
Rue
du
Bourg,
Place
du
Laca,
Chemin
du
Clody,
Chemin
de
Ferrandière,
Chemin
du
Gal
et
Espace
des
4 Vents.
La
circulation
sera
donc
interrompue
ou
déviée
seulement
le
temps
nécessaire
à
la
progression
du
cortège
par
les
agents
de
la Police
municipale
pluricommunale,
sur
l’ensemble
du
parcours.
Article
3
: Les
services
municipaux
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Article
4
: Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification,
d’un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
administratif
de
Grenoble
qui
peut
être
saisi
notamment
par
la voie
de
l'application
« télérecours
citoyens
»
sur
le
site
www.telerecours.fr.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
par
écrit
devant
le
Maire
de
Champagnier,
cette
démarche
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux.
Commune
de
Champagnier
Place
de
l’église
38800
Champagnier
Tél.
04
76
98
08
83
| E-mail
: mairie@champagnier.fr
www.champagnier.fr
Arrêté
ARR2026_008/
1 sur
1