Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 3 decembre 20
Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal du 3 decembre 2
Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2
Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 15 decembre 2
Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 15 decembre 2
Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal 1
Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 20.04.2021 1
Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 20.04.2021 1
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 8 avril 2026
Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 20.04.2021 1
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 3 decembre 2024
Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Feuquières-en-Vimeu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 3 decembre 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Banque, Investissement et développement économique,
Conseil
Municipal
de
Feuquières-en-Vimeu
Séance
du
3
décembre
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le trois
décembre
les
membres
du
Conseil
Municipal,
se
sont
réunis
à
dix-huit
heure
trente
à la mairie,
sur
la convocation
qui
leur
a été
adressée
par
Madame
le
Maire
le
28/11/2024,
conformément
à l’article
L.2121.10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
r Etaient
présents :
Mme
HECKMANN
Maryline,
MM.
MAVIOU
Michel,
CUVIER
Géraud,
CREUSET
Thierry,
POTEL
Pascal,
LEROUX
Pascal,
LOUCHART
André,
CHIVOT
Daniel,
Mmes
PLATEL
Anne,
AVISSE
CUVIER
Elise,
NOEL
Stéphane
(arrivée
à
19h15
—
point
3),
FREMANGER
Valérie,
PAPIN
Caroline.
Etaient
absents
excusés
: M.
BECQUET
Francis
ayant
donné
procuration
à
M.
Michel
MAVIOU,
M.
ISRAEL
Pascal
ayant
donné
procuration
à
Mme
Valérie
FREMANGER,
Mme
BARBIER
Stéphanie
ayant
donné
procuration
à M.
Géraud
CUVIER.
Absentes
excusées
: Mmes
DELAVIGNE
Véronique,
BOCLET
Laure.
Absent
: M.
BOULANGER
Carol.
Madame
le Maire
ouvre
la séance
et constate
que
le quorum
est atteint.
Ordre
du
jour
:
1.
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
2.
Adoption
du
précédent
compte
rendu
3.
Délibérations : e
Décision
modificative
n°
2
e
Avenant
à la convention
de
télétransmission
e
Demande
de
subvention
pour
les
abris
de
bus
e
Demande
de
subvention
pour
l’acquisition
d’un
banc
rouge
e
Adhésion
à la convention
de
participation
prévoyance
du
CDG
e
Participation
au
financement
des
contrats
souscrits
par
les
agents
pour
le
risque
de
prévoyance
e
Règlement
de
la salle
socioculturelle
e
Demandes
de
subvention
4.
Dispositif
communautaire
concernant
l’opération
programmée
d’amélioration
de
l’habitat
5.
Point
sur
les
travaux
6.
Informations
diverses
Avant
de
passer
à
l’ordre
du
jour,
Mme
le
maire
demande
l’autorisation
d’y
ajouter
une
délibération
: «
dépenses
d’investissement
avant
le vote
du
budget
», l’assemblée
accepte.
1)
DESIGNATION
D’UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Conformément
à l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il est procédé
à
la
nomination
d’un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil.
Mme
Elise
AVISSE
CUVIER
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction
qu’elle
accepte.
2)
ADOPTION
DU
PRECEDENT
COMPTE
RENDU
Chaque
conseiller
ayant
reçu
le
précédent
compte
rendu,
Mme
le
maire
demande
s’il
y
a
des
observations.
Aucune
remarque
n’étant
soulevée,
le compte
rendu
est adopté
à l’unanimité.
3)
DELIBERATIONS
Ÿ
Décision
modificative
n°
2
: Mme
le maire
donne
lecture
des
mouvements
de
crédits
à effectuer
qui
se
résument
comme
suit :
Section
Investissement
(mouvement
de
crédits)
DEPENSES >
Opération
« achat
de
matériel
»
Compte
2183
: +2
500
€
Compte
2181
:-2
500€
>
Opération
« aménagement
de
la place
»
Compte
231
: +
230
000
€
>
Opération
« investissements
futurs
»
Compte
231
: - 230
000€
Section
de
fonctionnement
DEPENSES
>
Chapitre
011
— Charges
à caractère
général
60632
— fournitures
de
petit
équipement
: - 11500
€
60636
— vêtements
de
travail
: +
1500
€
61521
— entretien
de
terrains
: - 6 000
€
615232
— entretien
et réparation
sur
réseau
: - 17
000
€
61524
— entretien
bois
et forêts
: + 2
500
€
61551
— entretien
matériel
roulant
: + 2
000
€
6156
— maintenance
: +
3
200
€
617
— études
et recherches
: +
1 500
€
618
— divers
services
extérieurs
: +
3 200
€
>
Chapitre
014
— Atténuations
de
produits
7392221
— Fonds
de
péréquation
des
ressources
communales
et interc
: - 2
100
€
7395
— Reversements
de
fraction
de
TVA
: +2
100
€
>
Chapitre
66
— Charges
financières
66111
— intérêts
réglés
à l’échéance
: + 27
000
€
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
accepte
à l’unanimité
la décision
modificative
n°2.
&
Avenant
à la convention
de
transmission
: Mme
le maire
explique
que
suite
à la
généralisation
du
compte
financier
unique
qui
se
substitue
au
compte
administratif
et au
compte
de
gestion
à partir
de
2026,
il est nécessaire
de
passer
un
avenant
à la convention
de
transmission
des
actes
au
contrôle
de
légalité.
Cet
avenant
précise
l’obligation
de
transmettre
par
voie
dématérialisée
les
actes
budgétaires. Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
accepte
la convention
à l’unanimité
et autorise
Mme
le
maire
à signer
l’avenant.
&
Demande
de
subvention
pour
les abris
bus
: Mme
le maire
explique
à l’assemblée
que
dans
le cadre
de
l’aménagement
de
la place
l’abri
de
bus
va
être
déplacé
d’une
vingtaine
de
mètres
vers
la mairie.
Il sera
remplacé
et un
second
abri
sera
implanté
en
face
à côté
de
l’entrée
du
cabinet
vétérinaire.
Les
services
du
conseil
régional
ont
accepté
la demande
de
déplacement,
et un
dispositif
d’aide
à la signalisation
et à la mise
en
sécurité
des
points
d’arrêt
a été
mis
en
place
par
la région
Hauts-de-France.
Aïnsi
les travaux
relatifs
à la signalisation
de
l’emplacement
par
un
zigzag
jaune
;
la stabilisation
de
l’aire
d’attente
; l’implantation
d’un
panneau
de
signalisation
de
l‘arrêt
ainsi
que
la mise
en place
d’un
passage
piéton
et l’installation
de
panneaux
peuvent
être
subventionné
à
hauteur
de
80
%.
Mme
le maire
demande
donc
l’accord
de
l’assemblée
pour
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Régional.
Après
en
avoir
délibéré
le conseil
municipal
accepte
à l’unanimité
et charge
Mme
le maire
de
solliciter
l’aide
du
Conseil
Régional.
&
Demande
de
subvention
pour
l'acquisition
d'un
banc
rouge
: Mme
le maire
rappelle
à
l’assemblée
que
chaque
année,
en
France,
de
nombreuses
femmes
décèdent
sous
les
coups
de
leurs
conjoints
ou
ex-conjoints.
Les
appels
à l’aide
et les
signaux
d’alerte
des
victimes
restent
encore
rares
tout
comme
la prise
de
conscience
des
témoins
directs
ou
indirects
de
ces
violences.
Dans
ce
cadre,
le Département
a souhaité
participer
au
co-financement
de
l’installation
d’un
banc
rouge
pour
les
communes
de
la Somme
qui
le souhaitent
afin
de
soutenir
la lutte
contre
les
violences
faites
aux
femmes.
Le
montant
de
l’aide
s’élève
à 50
%
du
coût
HT
ou
60%
si la commande
est passée
auprès
d’un
ESAT.
Après
en
avoir
débattu,
Mme
le maire
demande
si l’assemblée
serait
favorable
à ce projet,
et dans
l’affirmative,
demande
l’autorisation
de
déposer
une
demande
d’aide
auprès
du
Conseil
Départemental. Après
délibération
le conseil
accepte
à l’unanimité
la proposition
de
Mme
le maire.
De
ce
fait il est demandé
qu’une
communication
soit
faite
en
direction
de
la population
après
l'installation,
pour
expliquer
la signification
de
ce
banc.
&
Adhésion
à la convention
de
participation
prévoyance
du
CDG
: Mme
le maire
rappelle
que
les
agents
de
la collectivité
bénéficient
d’une
protection
sociale
prévoyance.
Elle
informe
l’assemblée
que
les
centres
de
gestion
de
la Somme,
de
l’Aisne
et de
l’Oise
se
sont
regroupés
afin
de
proposer
aux
collectivités
des
conventions
de
participation
à la protection
sociale
complémentaire
: une
pour
le risque
santé
et une
pour
le risque
prévoyance.
Après
analyse
de
la
convention
et des
taux
proposés
dans
la convention
pour
le risque
prévoyance
(taux
de
2.36
%
des
traitements
bruts
et du
régime
indemnitaire)
pour
les
mêmes
garanties
qu’ont
actuellement
les
agents
auprès
d’autres
mutuelles,
il est proposé
d’adhérer
à cette
convention.
Il existe
une
différence
sur
la base
de
remboursement
qui
ne
sera
plus
de
95
%
du
traitement
brut
et du
régime
indemnitaire
mais
de
90
%
(Décret
n°
2022-581
du
20
avril
2022).
Ainsi
Mme
le maire
soumet
la proposition
au
vote.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
accepte
à l’unanimité
et autorise
Mme
le maire
à signer
la convention.
Ÿ
Participation
au
financement
des
contrats
souscrits
par
les
agents
pour
le risque
de
est nécessaire
de
délibérer
pour
l’instauration
de
la participation
employeur
au
financement
des
contrats
pour
le risque
de
prévoyance.
La
participation
de
la collectivité
était
déjà
en place
et sera
transposée
au
même
niveau
sur
ces
nouveaux
contrats
(prise
en
charge
de
la collectivité
sur
le
régime
de
base
+
les
options
1 à 3).
Les
agents
auront
le choix
de
prendre
des
garanties
supplémentaires
à leur
charge
(soit
les
options
4 et 5
correspondant
au
versement
d’un
capital
décès
supplémentaire
et pour
une
perte
de
retraite
suite
à invalidité).
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
accepte
à l’unanimité.
Ÿ
Règlement
de
la salle
socioculturelle
: ce
point
n’ayant
pu
être
travaillé
préalablement
à la
réunion,
Mme
le maire
propose
de
le remettre
à l’ordre
du jour
lors
de
la prochaine
réunion.
&
Demandes
de
subvention :
- demande
du
RASED
de
Friville
: Mme
le maire
donne
lecture
du
courrier
transmis
par
le RASED
sollicitant
une
subvention
afin
de
pouvoir
assurer
leurs
interventions
auprès
des
enfants
et des
parents
de
la commune,
le maître
APD
prend
en
charge
un
groupe
de
CP
et CEI
2 fois/semaine,
le
psychologue
intervient
pour
des
orientations,
aide
au
diagnostic,
et aide
au
montage
du
dossier
MDPH...
Le
RASED
a besoin
de
crédits
pour
fonctionner
et par
conséquent,
sollicite
les
collectivités
qui
ont
la compétence
scolaire.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide,
à
la majorité,
d’octroyer
une
subvention
de
150
€.
- demande
de
subvention
de
l’association
Assist’O
Chats
: suite
à la stérilisation
de
plusieurs
chats
errants
sur
la
commune,
et ayant
d’autres
demandes
en
cours,
l’association
sollicite
une
subvention
afin
d’aider
à la stérilisation.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
décide
à la majorité
(7
voix
« pour
»
6 abstentions
et 2 votes
«
contre
»),
d’octroyer
une
subvention
de
100
€.
- Mme
le maire
fait part
de
la demande
su
centre
de
formation
d’apprentis
du
Mans
qui
sollicite
une
subvention
pour
le fonctionnement
de
l’établissement
car
un
élève
est domicilié
de
la commune
y
est inscrit.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
décide
à l’unanimité
de
ne
pas
donner
suite
à la
demande.
&
Délibération
autorisant
le maire
à engager
les
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
recouvrement
les
recettes
et engager
les
dépenses
de
la section
de
fonctionnement
dans
la limite
de
celles
inscrites
au
budget
de
l'année
précédente,
mais
concernant
la section
d’investissement
une
délibération
est
nécessaire
afin
d’autoriser
le maire
à engager
les
dépenses
d’investissement
dans
la
limite
de
25
%
des
dépenses
d’investissement
inscrites
au
budget
2024,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la dette,
qui
se
résument
ainsi
: Crédits
pouvant
ve
,
Crédits
Montant
à
être
ouverts
au
Le
Crédits
votés
z
:
Opération
au
BP
ouverts
par
|
prendre
en
titre de
l’art.
DM
compte
L16123-1
CGCT
(en €)
012
Eclairage
public
111
500,00
/
111
500,00
27
875,00
020
Matériel
51
050,00
Î
51
050,00
12
762,50
026
Voirie
84
106,00
34
700,00
118
806,00
29
701,50
104
Acquisitions
d'immeubles
5
000,00
f
5
000,00
1 250,00
110
Entretien
des
bâtiments
41
200,00
/
41
200,00
10
300,00
communaux 115
Aménagement
de
la place
J. |
2
309
200,00 |
230
000,00 |
2 539
200,00
634
800,00
Jaurès 118
Création
d’un
pumptrack
200
000,00
30
000,00
230
000,00
57
500,00
119
Installations
sportives
60
500,00
60
500,00
15
125,00
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
accepte.
4)
DISPOSITIF
COMMUNAUTAIRE
CONCERNANT
L’OPERATION
PROGRAMMEE
D’AMELIORATION
DE
L'HABITAT
M.
CUVIER
expose
à l’assemblée
le projet
relatif à l'Opération
Programmée
d’Amélioration
de
l’Habitat
(OPAH)
L'objectif est
de
réhabiliter
le parc
immobilier
bâti.
Les
principales
vocations
sont :
e
La
lutte
contre
l’habitat
indigne
et très
dégradé,
e
L'amélioration
énergétique,
e
L’adaptation
à la perte
de
l’autonomie
(salle
de
bain).
A
l’heure
actuelle
c’est
le guichet
unique
de
l’habitat
porté
par
le
Syndicat
mixte
(PNR
+ ADIL)
qui
gère
les
dossiers.
Ce
dispositif permet
d’aider
les
administrés
dans
leurs
démarches.
L’OPAH
permettrait
de
mettre
en place
un
guichet
unique
de
l’habitat
géré
par
un
opérateur
missionné
par
la CCV
(accueil
physique
ou
téléphonique,
informations,
conseils
et orientation).
Quelques
chiffres
: la CCV
compte
22454
habitants
en
2020
avec
11514
logements,
477
adresses
ont
été
identifiées
lors
du
repérage.
Sur
Feuquières
ce
sont
82
logements
repérés
sur
1116
logements.
5)
POINT
SUR
LES
TRAVAUX
M.
MAVIOU
rend
compte
de
l’avancement
des
travaux
d'aménagement
de
la place
Jean
Jaurès
: les travaux
ont
débuté
le 21
octobre.
Les
arbres
ont
été
élagués
afin
de
les renforcer,
deux
ont
été
abattus
afin
de
créer
la nouvelle
voie,
l’entreprise
a déjà
une
semaine
de
retard
sur
le
planning,
le panneau
de
chantier
ne
respecte
pas
le cahier
des
charges,
il sera
modifié
comme
prévu
au
marché.
Le
chantier
sera
arrêté
pour
une
période
de
3
semaines
pour
les
congés
de
fin
d’année.
6)
INFORMATIONS
DIVERSES
>
Mme
le maire
rend
compte
du
rendez-vous
avec
M.
Borgès
du
groupe
Clésence.
Concernant
le
chantier
NOVALIS,
la
livraison
est
prévue
au
cours
du
1°
semestre
2026,
il
devrait
y
avoir
37
logements
de
type
T2,
36
de
type
T3,
16
de
type
T4
et
4
de
type
T5.
Un
recensement
des
besoins
sera
fait fin
2025,
les premières
attributions
auront
lieu
pour
septembre
2026.
>
Concernant
la
pension
de
familles,
Mme
le
maire
informe
l’assemblée
que
les
travaux
débuteront
en janvier,
la date
pour
la pose
de
la
1%
pierre
n’est
pas
encore
définie.
>
Projet
d’aménagement
de
la place
Holleville
Frères
: suite
au
projet
réalisé
par
les
élèves
de
BTS
de
la
MFR
d’Yzengremer,
les
travaux
seront
réalisés
par
les
élèves
eux-mêmes,
et
devraient
débuter
en janvier.
Le
coût
prévisionnel
pour
la collectivité
s’élève
à 6
000
€.
>
Plan
de
ville:
suite
au
trajet
validé
lors
de
la
dernière
assemblée,
des
panneaux
seront
installés
pour
flécher
le
parcours,
la
commission
déterminera
les
instructions
qui
apparaitront
sur
ces
panneaux. >
Suite
aux
conseils
d’école,
Mme
le
maire
informe
l’assemblée
que
plusieurs
parents
se
sont
plaints
de
la
qualité
des
repas
servis
à
la
restauration
scolaire.
Une
rencontre
a
eu
lieu
avec
les responsables
de
la Normande
afin
de
leur
faire
part
de
ces
remarques.
Un
parent
d’élève
a été
invité
à
participer
à
la
commission
de
choix
des
menus,
et
des
questionnaires
seront
réalisés
auprès
des
enfants
et des
adultes
mangeant
régulièrement à
la cantine.
>
Mme
le maire
rend
compte
des
différentes
assemblées
générales
auxquelles
elle
a assisté :
- ACPG
: les
membres
de
l’association
adressent
leurs
remerciements
à
la
municipalité
pour
l’aide
apportée
à l’occasion
de
leur
congrès,
de
plus
ils
ont
fort
apprécié
l’intervention
des
enfants
lors
la
cérémonie
du
11
novembre.
- Section
cyclisme
: l'association
connaît
une
diminution
au
niveau
de
ses
membres
qui
sont
de
plus
en
plus
âgés.
De
ce
fait
les
membres
de
la
section
cyclisme
ne
pourront
plus
assurer
l’organisation
de
la course
cycliste
de
la fête
locale.
-
Section
tennis:
elle
a
fusionné
avec
celle
de
Chepy
afin
de
maintenir
leurs
équipes
dans
les
championnats,
et de
pouvoir
engager
une
équipe
« jeunes
».
>
Maison
France
Services
: Mme
le
maire
informe
l’assemblée
que
la
CCV
a
engagé
les
démarches
pour
que
les
Maisons
France
Services
soient
présentes
sur
le
territoire
de
la
CCV,
elle
propose
qu’un
maillage
soit
fait
sur
le
territoire
sur
la
base
du
volontariat
des
collectivités
qui
accepteraient
que
les
missions
France
Service
soient
dispensées
par
leur
secrétaire
de
mairie
(après
formation
dispensée
par
le
CNFPT).
La
maison
France
Services
sera
basée
à
Friville
et
dans
les
collectivités
ce
seront
des
antennes
France
Services.
La
commune
de
Feuquières
s’est
portée
volontaire
du
fait
qu’il
y
a
plusieurs
agents
au
niveau
du
secrétariat
et
afin
que
le
service
soit
au
plus
proche
des
administrés.
>
Ouvertures
dominicales
2025
: Mme
le
maire
donne
lecture
des
demandes
d’ouverture
dominicale
pour
2025
pour
les
commerces
d’activité
automobile
: 19
janvier,
16
mars,
15
juin,
14
septembre
et
12
octobre.
Avis
favorable
du
conseil
municipal.
>
Mme
PLATEL
donne
des
informations
concernant
le
marché
de
Noël
: 23
exposants,
les
associations
assureront
la
restauration
et
la
buvette,
les
écoles
auront
leur
stand
avec
vente
de
confiseries,
crêpes
et
gâteaux,
les
jeunes
du
pôle
tiendront
un
stand
où
ils
vendront
leurs
propres
créations.
Enfin
les
enfants
de
l’école
maternelle
chanteront
sur
le parvis
de
la salle
vers
16h00.
>
M.
MAVIOU
informe
l’assemblée
que
les
taux
des
emprunts
réalisés
pour
financer
la
MARPA
sont
révisables
puisque
ce
sont
des
financements
PLUS
et
PLS,
et
qu’ils
sont
indexés
sur
le
taux
du
livret
A.
Le
taux
est
passé
de
1,86
%
à
4,11
%
pour
2024,
ce
qui
a
eu
pour
effet
d’augmenter
le montant
des
intérêts
de
plus
de
20
000
€ pour
2024.
M.
MAVIOU
informe
l’assemblée
que
les
illuminations
ont
été
mises
en
place
par
l’entreprise
DEMOUSELLE,
il tient
également
à remercier
les
agents
pour
la mise
en
place
des
décorations
de
Noël.
>
M.
CUVIER
informe
l’assemblée
que
les
résultats
de
l’étude
thermique
réalisée
sur
l’école
maternelle
devraient
être
transmis
avant
la fin
de
l’année.
Il
informe
également
l’assemblée
que
la
campagne
de
dératisation
se
poursuit,
qu’il
y
a
des
boites
à appât
dérobées.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h20.
Le
Maire,
Mme
Maryline
HEGKMA