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Déliberation - 1687510390 Liste des deliberations 15.06.2023
Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Charmoy.
Lien du pdf (Déliberation - 1687510390 Liste des deliberations 15.06.2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Travail et emploi, Institutions publiques,
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Liste des délibérations du Conseil Municipal
du 15 Juin 2023 à 18h30
Le quinze juin deux mille vingt-trois, à 18 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Charmoy, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du vingt-huit juin deux mille vingt, se sont réunis à la salle Charles Boursin de la mairie sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, Madame Mariane SUZANNE, le neuf juin deux mille vingt-trois, conformément aux articles L 2121-10, L2122- 8, L2122-9 et L 2122-10 du Code général des collectivités territoriales.
Le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance, était de 15 Le nombre de Conseillers présents au jour de la séance, était de 13 Quorum : 8
PRESENTS :
Mme Mariane SUZANNE, M. Jean-Pierre PRÉVOT, Mme Isabelle GIROD, M. Bertrand GONOD, Mme Amélie VINCENT-DEBÉZE, M. René ROSSILLON, M. Laurent BOUTON, Mme Brigitte FAVROT, Mme Séverine GAUTREAU, Mme Delphine BOSSER, Mme Alisson MEYER, M. Jean-Guy LEROY, Mme Cécile GENCE.
Absents représentés :
M. Bernard BORDERIEUX représenté par M. Laurent BOUTON,
Mme Jeannine DURAND représentée par Mme Cécile GENCE
Secrétaires de séance :
Madame Alisson MEYER et Madame Jeannine DURAND
Délibérations
2023-06-15/15 - Tarifs périscolaires – Approuvés
2023-06-15/16 - Avenant à la convention relative à la gestion des activités périscolaires du 6/12/2012 – Approuvé
2023-06-15/14 - Participation des communes au fonctionnement des écoles maternelle et élémentaire – Approuvée
2023-06-15/10 - Convention de missions d’assistance conseils budgétaires et comptables – Approuvée
2023-06-15/12 - Subvention de l’association CSP – Approuvée
2023-06-15/09 - Etude du Bassin d’Alimentation de Captage – Approuvée
2023-06-15/08 - Etude de faisabilité de la salle polyvalente – Approuvée
2023-06-15/11 - Demande de subvention pour l’acquisition de l’ancien bar Approuvée 2/2
2023-06-15/17 - Modification de la durée hebdomadaire de service d’un emploi à temps non complet – Approuvée
2023-06-15/10 - Acquisition de la parcelle AI 213 – Approuvée
2023-06-15/07 – Délibération relative à la mise en place du référent déontologue de l’élu local – Approuvée
2023-06-15/06 - Modification de l’âge pour l’attribution du repas de fin d’année – Approuvée
Délibération portant nomination du responsable de la Licence IV – Reportée
2023-06-15/05 - Délibération portant approbation du nouveau logo de la commune de Charmoy –
Approuvée
2023-06-15/04 - Conclusion d’une convention de mise à disposition des agents de la police
municipale et de leurs équipements de la ville de Migennes aux communes de Bassou, Bonnard,
Charmoy, Cheny, Epineau-les-Voves dans le cadre de la police pluri-communale et d’une
convention communale de coordination de la police municipale de la Ville et des forces de sécurité
de l’Etat - Approuvée
2023-06-15/01 - Avis de la commune pour l’installation d’une unité de méthanisation sur le
territoire de la commune de Migennes – Approuvé
2023-06-15/02 - Avis de la commune concernant une demande d’autorisation environnementale
relative à l’exploitation d’une carrière sur le territoire des communes de Chemilly/Yonne, Gurgy
et Beaumont – Approuvé
2023-06-15/03 - Motion de soutien à M. Yannick MOREZ, Maire de Saint-Brévins-Les-Pins -
Approuvée