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Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Charmoy.
Lien du pdf (Déliberation - 1702637122 Liste des deliberations du 07.12.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Jeunesse,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
du 7 décembre 2023 à 18h30
Le sept décembre deux mille vingt-trois, à 18 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Charmoy, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du vingt-huit juin deux mille vingt, se sont réunis à la salle Charles Boursin de la mairie sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, Madame Mariane SUZANNE, le premier décembre deux mille vingt-trois, conformément aux articles L 2121-10, L2122-8, L2122-9 et L 2122-10 du Code général des collectivités territoriales.
Le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance, était de 15 Le nombre de Conseillers présents au jour de la séance, était de 9 Quorum : 8
PRESENTS :
Mme Mariane SUZANNE, M. Jean-Pierre PRÉVOT, Mme Isabelle GIROD, M. Bertrand GONOD, Mme Amélie VINCENT-DEBÈZE, Mme Brigitte FAVROT, Mme Séverine GAUTREAU, Mme Alisson MEYER, M. Jean-Guy LEROY, Mme Cécile GENCE.
Absents représentés :
M. Laurent BOUTON représenté par M. Bertrand GONOD
Mme Jeannine DURAND représentée par Mme Cécile GENCE
M. Bernard BORDERIEUX représenté par Mme Brigitte FAVROT,
M. René ROSSILLON représenté par Monsieur Jean-Pierre PRÉVOT
Absente :
Mme Delphine BOSSER
Secrétaires de séance :
Madame Cécile GENCE et Madame Amélie VINCENT-DEBÈZE.
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que :
- la délibération sur la création d’un emploi non permanent est supprimée. - la délibération de demande de subvention pour les frais d’étude et de diagnostic de la salle polyvalente est reportée.
Délibérations
2023-12-07/01 – Demande de renouvellement de la semaine scolaire à 4 jours – Approuvée
2023-12-07/02 – Participation de la commune d’Epineau-Les-Voves aux fournitures scolaires de l’école maternelle – Approuvée
2023-12-07/03 – Demande de subvention « génération vélo » - Approuvée
2023-12-07/04 - Délibération portant adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion de L’Yonne : médiation préalable obligatoire - Approuvée
2023-12-07/05 - Délibération portant adhésion à la convention pour la mise en place du dispositif de signalement par le Centre de Gestion de l’Yonne - Approuvée
2023-12-07/06 - Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté – Approuvée
2023-12-07/07 - Remboursement des frais de personnels par le budget eau - Approuvé