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Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Charmoy.
Lien du pdf (Déliberation - 1733823466 Liste des deliberation du 03.12.2024)
Thèmes du document : Vieillesse, Travail et emploi, Institutions publiques,
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Liste des délibérations du Conseil Municipal
du 3 décembre à 18h30
Le trois décembre deux mille vingt-quatre, à 18 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Charmoy, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du vingt-huit juin deux mille vingt, se sont réunis à la salle Charles Boursin de la mairie sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, Madame Mariane SUZANNE, le trois octobre deux mille vingt-quatre, conformément aux articles L 2121-10, L2122-8, L2122-9 et L 2122-10 du Code général des collectivités territoriales.
Le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance, était de 15 Le nombre de Conseillers présents au jour de la séance, était de 12 Quorum : 8
PRESENTS :
Mme Mariane SUZANNE, M. Jean-Pierre PRÉVOT, M. Bertrand GONOD, M. Bernard BORDERIEUX, M. Laurent BOUTON, M. Christophe JARRY, Mme Brigitte FAVROT, Mme Séverine GAUTREAU, Mme Alisson MEYER, Mme Marion DAHCHOUR AUDREN, M. Jean-Guy LEROY, Mme Cécile GENCE.
Absente représentée :
Mme Jeannine DURAND, représentée par Mme Cécile GENCE,
Mme Isabelle GIROD, représentée par Mme Alisson MEYER,
Mme Amélie VINCENT-DEBÈZE, représentée par Mme Mariane SUZANNE.
Secrétaires de séance :
Madame Alisson MEYER et Monsieur Jean-Guy LEROY
Délibérations
2024-12-03/01 – Délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des membres GIP Territoires Numériques - Approuvée
2024-12-03/02 – Désignation des délégués à l’association d’aide à domicile du pays du Migennois – Approuvée
2024-12-03/03 – Commission Convention Territoriale Globale (CTG) - Approuvée
2024-12-03/04 – Renouvellement du contrat de service du photocopieur (Mairie) – Approuvé
2024-12-03/05 – Décision modificative – Budget principal – Approuvée
2024-12-03/06 – Participation à la protection sociale complémentaire - Approuvée
2024-12-03/07 – Adhésion aux contrats collectifs de santé proposés par le CDG 89 – Approuvée
2024-12-03/08 – Autorisation de signature d’un bail commercial avec licence IV du bar/restaurant - Approuvée
2024-12-03/09 – Création d’un poste de rédacteur – Approuvée
2024-12-03/10 – Création d’un poste d’adjoint technique non permanent – Approuvée