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Déliberation - Liste deliberation signee 080424
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Châtaigneraie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberation signee 080424)
Thèmes du document : Consommateurs, Fiscalité, Éducation,
Mairie de La Châtaigneraie
Département de la Vendée
Arrondissement de Fontenay le Comte
ÉTAIENT PRÉSENTS :
f Commune de LA CHÂTAIGNERAIE
FX ville de RÉPUBLIQUE FRANÇAI
LA CHÂTAIGNERAIE
SE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SOUMISES AU CONSEIL M UNICIPAL
DU 8 AVRIL 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le huit du mois d'avril, à dix-neuf heures, le Conseil
Municipal de la Commune de La Châtaigneraie, sur convocation en date du 2 avril
2024, s’est rassemblé en lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de
Madame Marie-Michelle CHAIGNEAU, Maire.
Marie-Michelle CHAIGNEAU, Laurence GIRARD, Alain
ALBERTEAU, Guillaume GALLAIS, Edwige GODET, Nicolas MAUPETIT, Patrick GIRARD, Clémence NAUD, Hervé ROUX, Michel PETIT, Guy GRASSET, Manuella ROUET, Frédéric BILLAUD, Nadia CASALFIORE, Thibault GIRARD, Marie-Anne BELAUD Giovanni RAGON, Geneviève THIBAUD, Marina PAQUIER
SECRÉTAIRE : Guillaume GALLAIS
ABSENTS EXCUSÉS : Claire GUILLOT, Dominique CHAIGNEAU, Céline BELLEAU, André DOPPLER
Claire GUILLOT ayant donné pouvoir à Clémence NAUD
Dominique CHAIGNEAU ayant donné pouvoir à Hervé ROUX
Céline BELLEAU ayant donné pouvoir à Edwige GODET
Nombre de conseillers en exercice : 23 Date d'affichage : 12 avril 2024
N° de délibération Sujet Résultat du vote
24-04-08-033 Affectation des résultats Pour : unanimité
24-04-08-034 Affectation des résultats budget assainissement Pour : unanimité
24-04-08-035 Taux d'imposition 2024 Pour : unanimité
24-04-08-036 Budget primitif commune 2024 Pour : unanimité
24-04-08-037A Budget primitif lotissement le Fief du Rocher 2024 Pour : unanimité
24-04-08-038 Budget primitif assainissement 2024 Pour : unanimité
24-04-08-039A Assainissement : fixation du coefficient de pollution pour les industriels Pour : unanimité
Ecole Notre Dame du Donjon à Pouzauges : 24-04-08-040 participation ULIS Pour : unanimité
Modification de la délibération n°23.09.04.066
24-04-08-041 concernant la vente d’un terrain au lieu-dit « chemin | Pour : unanimité rural de Pisselay »
24-04-08-042 Cession terrain Pour : unanimité
24-04-08-043 Admission en non-valeur Pour : unanimité 24-04-08-044 Clocher de l’église : avenant Pour : unanimité
24-04-08-045 Prime pouvoir d'achat Pour : unanimité
24-04-08-046 Ratios d'avancement de grade Pour : unanimité 24-04-08-047 Création d’un poste d'agent spécialisé des écoles Pour : unanimité maternelles principal de 1%° classe
Autorisation d'urbanisme : approbation d'un avenant
24-04-08-048 n°3 à la convention conclue avec la Communauté de
Communes