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Déliberation - Liste deliberations 0318 signee
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Châtaigneraie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 0318 signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
Fr Ville de
LA CHATAIGNERAIE
Mairie de La Châtaigneraie
Département de la Vendée
Arrondissement de Fontenay le Comte
Commune de LA CHÂTAIGNERAIE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 MARS 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le dix-huit du mois de mars, à dix-neuf heures, le
Conseil Municipal de la Commune de La Châtaigneraie, sur convocation en date du
11 mars 2024, s’est rassemblé en lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence
de Madame Marie-Michelle CHAIGNEAU, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS : Marie-Michelle CHAIGNEAU, Laurence GIRARD, Alain
ALBERTEAU, Claire GUILLOT, Guillaume GALLAIS, Edwige GODET, Nicolas
MAUPETIT, Dominique CHAIGNEAU, Clémence NAUD, Hervé ROUX, Céline BELLEAU, Guy GRASSET, Manuella ROUET, Frédéric BILLAUD, Nadia
CASALFIORE, Thibault GIRARD, Giovanni RAGON, Geneviève THIBAUD, André DOPPLER, Marina PAQUIER
SECRÉTAIRE : Guillaume GALLAIS
ABSENTS EXCUSÉS : Patrick GIRARD, Michel PETIT, Marie-Anne BELAUD
Michel PETIT ayant donné pouvoir à Laurence GIRARD
Marie-Anne BELAUD ayant donné pouvoir à Hervé ROUX
Nombre de conseillers en exercice : 23 Date d'affichage : 28 mars 2024
N° de délibération Sujet Résultat du vote
24-03-18-021 Comptes Financiers Uniques 2023 Pour : unanimité
24-03-18-022 Vente de biens — 1 rue du Docteur Epron Pour : unanimité
24-03-18-023 Approbation convention EPF Pour : unanimité
Approbation Convention d'assistance à maîtrise . re 24-03-18-024 d'ouvrage avec la SPL Pour : unanimité
24-03-18-025 Ouverture de crédits Pour : unanimité
24-03-18-026 Admission en non-valeur Pour : unanimité
24-03-18-027 Validation du Document Unique d'évaluation des Pour : unanimité
risques professionnels
24-03-18-028 Mise en place d'astreintes Pour : unanimité
Création de 3 postes contractuels à temps non Pour : unanimité
24-03-18-029 complet (pause méridienne)
24-03-18-030 Création d’un poste de chef de projet Pour : unanimité
. . Contre : 17
24-03-18-031 Projet de construction Rue du Sautreau Abstention : 4
24-03-18-032 Nomination d’un référent sentier de randonnée Pour : unanimité