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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châtaigneraie.
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Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Commune de LA CHÂTAIGNERAIE
Ft ville de RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LA CHA TAIGNERAIE LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 MAI 2026
Mairie de La Châtaigneraie
Département de la Vendée
Arrondissement de Fontenay le Comte
L'an deux mille vingt-cinq, le cinq du mois de mai, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de La Châtaigneraie, sur convocation en date du 29 avril 2025, s’est rassemblé en lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Michelle CHAIGNEAU, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS : Marie-Michelle CHAIGNEAU, Laurence GIRARD, Alain ALBERTEAU, Claire GUILLOT, Guillaume GALLAIS, Edwige GODET, Patrick GIRARD, Dominique CHAIGNEAU, Clémence NAUD, Hervé ROUX, Michel PETIT, Céline BELLEAU, Guy GRASSET, Manuella ROUET, Frédéric BILLAUD, Nadia CASALFIORE, Thibault GIRARD, Marie-Anne BELAUD, Giovanni
Geneviève THIBAUD, André DOPPLER, Marina PAQUIER
SECRÉTAIRE : Guillaume GALLAIS
ABSENT EXCUSÉ : Nicolas MAUPETIT
Nicolas MAUPETIT ayant donné pouvoir à Alain ALBERTEAU
Nombre de conseillers en exercice : 23
RAGON,
Date d'affichage 20 mai 2025
N° de . / délibération Sujet Résultat du vote
25.05.05.048 Assainissement : fixation du coefficient de pollution Pour : unanimité pour les industriels
25.05.05.049 | Acquisitions foncières Pour : unanimité
25.05.05.050 | Restauration registres Pour: unanimité
25.05.05.051 | Eglise : demande de subvention Pour : unanimité Réhabilitation et extension du Centre Technique | Pour: unanimité
POS SNS Municipal : demande de subvention SyYDEV
Réhabilitation et extension du Centre Technique | Pour: unanimité 25.05.05.053 nt. . Municipal : demande de subvention Fonds verts
25.05.05.054 | Parking rue Des Jacobins Fonds Verts Pour : unanimité
25.05.05.055 Participation frais de fonctionnement commune de | Pour: unanimité Terval
25.05.05.056 | Subvention OGEC Ecole Sainte Marie Four: 22 Contre : 1
25.05.05.057 | Tarif location de salle (sépulture) Pour : unanimité
25.05.05.058 | Marché de travaux : centre technique municipal Pour : unanimité
25.05.05.059 | Création d’un poste d'agent d'animation Pour : unanimité Approbation convention de mise en commun de
25.05.05.060 | moyens entre les services techniques avec la | Pour : unanimité commune de Terval
25.05.05.061 | Approbation du règlement intérieur de l’espace jeunes | Pour :
Marie-Michelle CHAI
Maire