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Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Châtaigneraie.
Lien du pdf (Déliberation - 20240306 liste delib signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Jeunesse,
Fr Ville de
LA CHATAIGNERAIE
Mairie de La Chêtaigneraie
Département de la Vendée
Arrondissement de Fontenay le Comte
Commune de LA CHÂTAIGNERAIE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
DU 3 JUIN 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le trois du mois de juin, à dix-neuf heures, le Conseil
Municipal de la Commune de La Châtaigneraie, sur convocation en date du 28 mai
2024, s'est rassemblé en lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de
Madame Marie-Michelle CHAIGNEAU, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS : Marie-Michelle CHAIGNEAU, Laurence GIRARD, Alain ALBERTEAU, Claire GUILLOT, Guillaume GALLAIS, Edwige GODET, Nicolas MAUPETIT, Patrick GIRARD, Dominique CHAIGNEAU, Clémence NAUD, Hervé ROUX, Michel PETIT, Céline BELLEAU, Guy GRASSET, Manuella ROUET, Frédéric BILLAUD, Thibault GIRARD, Giovanni RAGON, Geneviève THIBAUD, Marina PAQUIER
SECRÉTAIRE : Guillaume GALLAIS
ABSENTS EXCUSÉS: Nadia CASALFIORE, Marie-Anne BELAUD, André
DOPPLER
Nadia CASALFIORE ayant donné pouvoir à Céline BELLEAU
Marie-Anne BELAUD ayant donné pouvoir à Laurence GIRARD
André DOPPLER ayant donné pouvoir à Manuella ROUET
Nombre de conseillers en exercice : 23 Date d'affichage : 5 juin 2024
N° de délibération Sujet Résultat du vote
24-06-03-060 Budget primitif Lotissement des Jacobins Pour : unanimité
24-06-03-061 Taxe d'aménagement Pour : unanimité
24-06-03-062 Marché de maîtrise d'œuvre atelier Pour : unanimité
24-06-03-063 Assainissement : Marché de travaux avenue du | nr Le Pour : unanimité Général Becker
24-06-03-064 Nom de rue Pour : unanimité
24-06-03-065 Création d'un emploi permanent d’animateur | ue M Pour : unanimité
territorial
24-06-03-066 Création de deux emplois permanents d'adjoint Pour : ue : our : unanimité technique
24-06-03-067 Groupe scolaire Elie de Sayvre: rentrée 2024 : | Pour : 22
rythmes scolaires Abstention : 1
24-06-03-068 Groupe scolaire Elie de Sayvre : rentrée 2024 : Pour : 22
Horaires Abstention : 1
24-06-03-069 SCOM : Convention de groupement pour la mise en
place d'un plan d'action et d’un dispositif de
financement des moyens mis en œuvre pour lutter | Pour: unanimité
contre les déchets abandonnés sur le Pays de La
Châtaigneraie
Marie-Michelle CHAI
Maire